Plusieurs bourses et subventions pour des membres de la Faculté
16 juin 2022
Plusieurs étudiants-chercheurs ainsi que des professeurs de la Faculté ont récemment obtenu des montants de la part de différents organismes dans le but de soutenir leurs différents projets d’étude ou de recherche.
Bourses de la Fondation du Barreau du Québec
La Fondation du Barreau du Québec remet une bourse de 7000$ pour appuyer la rédaction d’articles.
Les récipiendaires sont les professeurs:
- Charles-Emmanuel Côté pour son projet: «La liberté de circulation interprovinciale en temps de crise»
- Olivier Delas pour son projet: «D’une gestion de crise à une gestion internationale concertée: la nécessaire évolution du droit des migrations à l’aune de la crise de la Covid-19»
- Geneviève Motard pour son projet: «La mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones au Québec et au Canada: quelle circulation des normes?»
Fondation canadienne pour la recherche juridique
La Fondation canadienne pour la recherche juridique appuie des projets qui traitent de sujets qui intéressent les professionnels du droit canadien et d’autres professionnels en contact direct avec le système de justice.
Le professeur Khashayar Haghgouyan a reçu un montant de 9884$ pour son projet: «Les divulgations fiscales obligatoires au Canada: vers une métamorphose du rôle du fiscaliste de demain?»
Fonds de recherche du Québec – Société et Culture (FRQSC)
Le FRQSC soutient des projets de recherche en sciences sociales et humaines et dans le domaine des arts et des lettres.
Du côté du corps professoral, Charles Tremblay-Potvin a reçu un montant de 45 000$ pour 3 ans pour son projet: «La mise en œuvre du droit à l'égalité en milieu de travail: une étude empirique quantitative des décisions juridictionnelles».
Trois étudiants au doctorat ont reçu des bourses:
- Olivier Bichsel, 77 000$ pour son projet: «Stratégie normative de l'Union européenne dans les accords de libre-échange» sous la direction de Olivier Delas et Loïc Grard (Université Bordeaux).
- Aurélia Friès Flaubert, 70 000$, pour son projet: «La démocratie participative environnementale: étude comparée des droits français et canadien» sous la direction de Paule Halley et Marie-Anne Cohendet (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).
- Maxime Mariage, 70 000$, pour son projet: «Protection et promotion des langues: le cadre juridique international est-il suffisant?» sous la direction de Véronique Guèvremont.
- Rachel Nadeau, 84 000$, pour son projet: «Les espaces verts sont-ils accessibles à tous? Rapports entre le droit de l'aménagement du territoire et la justice environnementale» sous la direction de Paule Halley.
Deux bourses ont aussi été décernées à des étudiants à la maitrise:
- Samuel Gagnon Tremblay, 35 000$, pour son projet: «L’impact de la «Two-Pillar Solution» de l’OCDE sur l'imposition des profits réalisés par les multinationales en droit fiscal canadien» sous la direction de Khashayar Haghgouyan.
- Camille Lavoie-Rancourt, 35 000$, pour son projet: «Une justice alternative en matière d'agression sexuelle : Portrait des obstacles juridiques et des avenues possibles à l'ouverture d'une voie de non-judiciarisation» sous la direction de Julie Desrosiers et Catherine Rossi.
Fondation Claude Masse
L’une des missions de la Fondation Claude Masse vise à soutenir la recherche et la diffusion des connaissances en droit, en économie et dans d’autres domaines qui s’intéressent à la consommation.
Deux professeurs de la Faculté ont reçu des subventions de 15 000$:
- Marc Lacoursière, pour la septième édition de son livre «Droit de la consommation» coécrit avec Mme Nicole L’Heureux.
- Geneviève Parent, pour son projet: «Le consommateur au cœur des systèmes alimentaires territorialisés plus sains, durables et équitables»
Madame Audrey Houle a aussi reçu une bourse d’études de 2000$ pour son mémoire intitulé: «La protection du consommateur à l’ère du marketing intelligent: une approche comparative France-Québec» sous la direction de Marc Lacoursière et de Geoffray Brunaux (Université de Reims Champagne-Ardenne)
La Faculté est extrêmement fière des boursiers et tient à les féliciter pour leurs efforts et leurs apports au domaine du droit.