Peuples autochtones, risque social et droit minier: de nouveaux projets pour Christophe Krolik
18 octobre 2020
Le professeur Christophe Krolik, titulaire de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, dirige 2 nouveaux projets sur le risque social en droit minier et les peuples autochtones.
La première subvention d’engagement partenarial octroyée par le Conseil de Recherche en Sciences Humaines du Canada (CRSH) vise à «Opérationnaliser de l'Indice du risque social en contexte autochtone». Le risque social conditionne souvent la réalisation des projets miniers et ses composantes, pour les communautés autochtones, révèlent une diversité de préoccupations. L'obligation de consultation et d'accommodement définie par la Cour suprême du Canada ne répond que partiellement à ces attentes. Cette situation amène les peuples autochtones et les promoteurs à rechercher des moyens pour se rapprocher afin d'améliorer la qualité des projets. Pour résoudre ce défi, l'Institut de développement durable des Premières Nations du Québec et du Labrador (IDDPNQL) et une équipe multidisciplinaire de chercheurs accompagnés d'une étudiante au doctorat opérationnaliseront, par ce partenariat, l’Indice du risque social, un outil favorisant l'expertise et la prise de décision éclairée des peuples autochtones.
La seconde subvention est octroyée par la Chambre des notaires du Québec et vise «Les ententes avec les communautés au service de l’acceptabilité sociale des projets minier au Québec». En partenariat avec des professionnels du secteur public, ce projet vise à mieux comprendre les ententes conclues avec les communautés et les bonnes pratiques juridiques développées dans ce domaine, pour favoriser l'acceptabilité sociale des projets miniers au Québec.
Plusieurs partenaires sont associés: