Le juge Simon Ruel à la Faculté en 2023-2024

17 août 2023

Juge de la Cour d’appel, l'honorable Simon Ruel sera présent à la Faculté de droit pendant l’année 2023-2024, alors qu’il sera en congé d’études. Il a choisi de consacrer ce congé d’études à enrichir ses connaissances en droit international, particulièrement en droit pénal et humanitaire international et en matière de résolution de conflits internationaux.

La Faculté l’accueillera à titre de professeur invité. Il sera ainsi appelé à participer à des activités de recherche, d’enseignement, à des tribunaux-écoles et à assister à des séances d’enseignement, particulièrement en matière de droit international, de droit international des droits de la personne, de droit pénal international et de résolution de conflits internationaux. 

Selon ses dires, «un grand nombre d’enjeux sociétaux sont planétaires et les solutions apportées à des problèmes nationaux doivent être coordonnées et tenir compte de répercussions à l’échelle internationale. Certaines normes en matière Photo du juge Simon Ruelinternationales sont adoptées à l’échelle nationale, notamment par la ratification et la mise en œuvre d’instruments internationaux. Par ailleurs, depuis plusieurs années et de manière grandissante, les principes énoncés dans des jugements de tribunaux internationaux ont une influence ou sont même adoptés par la jurisprudence canadienne.»

Cette participation aux activités de la Faculté de droit occupera la majorité de son congé d’études dans la Ville de Québec. Il pourra partager avec les étudiantes et les étudiants, le corps professoral, la magistrature canadienne et la Cour d’appel, ses principaux constats sur l’influence du droit international en droit canadien et les enseignements à retenir pour les tribunaux canadiens. Pendant son séjour, avec le soutien de la Faculté de droit, le juge Ruel souhaite également effectuer un stage auprès de la Cour pénale internationale (CPI) dans le cadre du Programme d’accueil de professionnels invités, qui permet à des juristes et des juges de se familiariser avec les rouages de la justice internationale. La CPI favorise la connaissance de l’une des autres langues de la Cour. À ce titre, le juge Ruel prévoit parfaire ses connaissances en poursuivant un certificat en études russes, afin de donner suite au microprogramme en langue russe qu'il a complété à l’Université Laval en 2022.

Nous lui souhaitons un excellent séjour parmi nous!