«Le Code togolais de la marine marchande sept ans après»

4 décembre 2024

L’ouvrage collectif Le Code togolais de la marine marchande sept ans après: Bilan, enjeux et perspectives nouvelles vient de paraître aux Éditions du Crédij (Cotonou, Bénin). Codirigé par Kuassi Deckon et Akodah Ayewuoadan, professeurs à l’Université de Lomé, ainsi que Kokougan Désiré Agbavon et Komlanvi Issifou Agbam, diplômés au doctorat de la Faculté de droit de l’Université Laval, l’ouvrage fait suite à un colloque sur le même sujet tenu les 2 et 3 novembre 2023. Il dresse un état des lieux de la règlementation maritime au Togo, spécifiquement celle issue du Code de la marine marchande de 2016, tout en exposant également les limites du code et des perspectives d’amélioration des règles en vigueur.

L’ouvrage rassemble vingt-quatre contributions qui explorent des sujets tels que le droit portuaire, la pêche illégale, la pollution marine, le droit social maritime, la responsabilité des acteurs du transport maritime, les assurances, l'arbitrage des litiges et la sanction des infractions maritimes. Kokougan Désiré Agbavon et la professeure Kristin Bartenstein cosignent un chapitre sur le contrôle de l’État du port, alors que Komlanvi Issifou Agbam contribue un chapitre sur le contrat de transport de marchandises. 

Proposant de rares réflexions doctrinales sur le Code togolais de la marine marchande, l’ouvrage est destiné autant aux praticiens du domaine, y compris ceux des institutions gouvernementales, qu’aux étudiants et aux chercheurs intéressés par ces thématiques.