5 professeurs obtiennent une subvention de la Fondation du Barreau du Québec
18 janvier 2021
Pour répondre à la crise sanitaire et ses conséquences sur notre système de justice, la Fondation du Barreau du Québec lançait en juin 2020 son appel aux projets de recherche en priorisant les demandes sur le thème «La justice en temps de crise: quel rôle doit jouer le droit?». Après un examen rigoureux des dossiers par le comité présidé par l’honorable Claude Champagne, les recommandations ont été adoptées par le Conseil d’administration de la Fondation.
Parmi les 12 projets à obtenir une subvention, pour un montant total de plus de 90 800$, 5 seront réalisés par des professeurs de la Faculté de droit de l'Université Laval:
- Aurore Benadiba, pour son projet de recherche sur «Les impacts de la COVID-19 sur l’accès au système de faillite et d’insolvabilité au Québec: Le cas des petites et moyennes entreprises et des débiteurs vulnérables»
- Khashayar Haghgouyan, pour son projet de recherche sur le «Règlement de différends fiscaux au Québec et au Canada: pistes de solution pour une réforme équitable»
- Christine Morin, pour sa réédition significative de l’ouvrage «Droit des successions»
- Jacinthe Plamondon, pour son projet de recherche sur «Les objectifs de la réforme procédurale et l’expertise commune au Québec»
- Charles Tremblay Potvin et son co-auteur Ugo Gilbert Tremblay, docteur en droit de l’Université de Montréal et docteur en philosophie de l’Université de Genève, pour leur projet de recherche sur «La juridicité et la normativité du concept de "discrimination systémique" en droit québécois et canadien»
Depuis la création du programme il y a près de 40 ans, ce sont près de 3 040 000$ qui ont été versés pour la publication de plus de 135 ouvrages et de 147 articles. Ce programme d’attribution de subventions de la Fondation du Barreau du Québec soutient des projets de recherche novateurs, qui s’intéressent à des domaines de droit encore peu explorés. Cette aide permet à des articles juridiques et des ouvrages de voir le jour pour faire avancer les connaissances en droit.