Répertoire du personnel administratif et enseignant

Premier cycle

• DRT-1001: Obligations I: Contrat
• DRT-2000: Obligation II: Responsabilité
• DRT-2002: Obligation III: Exécution et extinction
• DRT-2223: Clinique de rédaction législative

Deuxième cycle

• DRT-7032: Droit contemporain des contrats

Direction d'étudiants

Doctorat :

• Komlanvi Agbam, « le contrat face à l’imprévision dans les pays francophones d’Afrique subsaharienne : essai d’une analyse normative socioéconomique » (Terminé)

Maîtrise

• Myeline Arung Katshak, « La cohabitation entre l’intelligence artificielle et le droit des contrats : validité des contrats conclus par l’Intelligence artificielle » (En cours)
• Vanessa Vachon, « Le développement de l’intelligence artificielle dans la voiture 
  autonome : une innovation complexe à protéger au Canada et en France » (Terminé)
• Lise Emery, « Les plateformes de SVOD confrontées au maintien de la 
  diversité culturelle: une prise de position des Etats à l’ère numérique » (Terminé)
• Benjamin Chahkar Mian Poshteh, « L’étude du secret commercial et 
  industriel : approche comparatiste en droit civil par l’exemple de sa 
  relation avec la propriété intellectuelle (France et Québec) » (Terminé)

Baccalauréat (recherche dirigée)

• Jacob Bonsain, Recherche comparative en lien aux conventions collectives dans trois sports professionnels majeurs aux États-Unis (Terminé)
• Anne-Rosalie Castonguay, Interprétation contemporaine de la responsabilité du commettant en droit québécois : comparaison et solutions issues de la common law (Terminé)
• Valérie Ruel, Étude comparative sur l’encadrement légal des produits défectueux au Québec et en France : quelle solution est optimale? (Terminé)
• Isaac Bourgault, Créativité humaine distillée : une étude de l’utilisation de données protégés par droit d’auteur en contexte d’intelligence artificielle (Terminé)
• Mathis Malenfant, Limites de l’application du droit positif aux litiges émanant de contrats intelligents (Terminé)
• André Bandre, Les vices cachés et la réticence dolosive (Terminé)

Articles de revue avec comité de lecture :

• « Machine learning et droit d’auteur : la quête d’un équilibre » (2021) 33-3 Les Cahiers de propriété intellectuelle 1503-1542.
• « Relevance of Contract Law Solutions Under a Pandemic » (2020) 1 Opinio Juris in Comparatione, [S.l.], sep. 2020. ISSN 2281-5147.

• « Le contrat intelligent, nouveau vecteur de confiance dans les relations contractuelles, réalité ou rêve? », (2019) 60 Les Cahiers de Droit 623
• « Comparative study of theoretical and practical solutions proposed for indeterminate or unknown cause in liability law», (2010) 40-1 Law quarterly journal, Faculty of law and political sciences of University of Tehran 297-316 (avec Hassan Mohseni)  [en persan]

Autres :

• Recension d'ouvrage : Jean PINEAU, Danielle BURMAN, Serge GAUDET et Catherine VALCKE, Théorie des obligations 5e éd., t. 1, Montréal, Éditions Thémis, 2023, 687 p. (À paraître)
• « Le Code civil iranien : une œuvre au confluent de la tradition et de la modernité » (À paraître)
• « Le contrat intelligent dans le contexte de la consommation : une étude du droit québécois », dans Patrick Barban et Magali Jaouen (dir.), Structures et usages de la blockchain, Paris, Dalloz, 2024, p. 363.
• «Le droit des contrats», dans Charlaine Bouchard (dir.), Comment la chaîne de blocs va transformer le droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, p. 115.
• « La sagesse et l’éducation, les clefs de la cité vertueuse de Farabi », dans Jérôme FERRAND (dir.), Juriste en Utopie, L’Harmattan, 2010, pp. 73-87. 
• « Logiciel libre – Mesure Technique de Protection – Interopérabilité – Décompilation », Cahiers Droit, Sciences et Technologie, 2010, n^o3, sommaires d’actualité, p. 392-393.
• « Droit d’auteur – La communication des données à caractère personnel des contrefacteurs dans une procédure civile », Cahiers Droit, Sciences et Technologie, 2009, n^o2, sommaires d’actualité, p. 283-284.
• « Invention de salarié – Juridiction compétente », Cahiers Droit, Sciences et Technologie, 2009, n^o2, sommaires d’actualité, p. 310-311.

• « Contrat de transport maritime sous connaissement, quelle utilité pour le blockchain?», Colloque, Colloque sur le nouveau code togolais de la marine marchande 7 ans après : bilan, enjeux et perspectives nouvelles, Lomé (Togo), 2 novembre 2023.

• « Le contrat intelligent dans le contexte de la consommation », Colloque : Structure et usage de la blockchain, Université Le Havre Normandie, LeHavre (France), 20 janvier 2023.

• « Rapport québécois sur les contrats intelligents », Sujet XXVI, Congrès général de l'Académie international du droit comparé, Asuncion (Paraguay), 26 octobre 2022.

• « Vices et vertus des contrats formulaires », Colloque : Le formulaire dans tous ses états, Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Faculté de droit, Université Laval, 16 mai 2022.

• « Contrat intelligent et identité numérique », Cycle de conférences « Ateliers LCCJTI », Chaire L.R. Wilson, Université de Montréal, 30 mars 2022. 

• « Comment la chaîne de blocs va transformer le droit des contrats? », Colloque : Comment la chaîne de blocs va-t-elle transformer le droit?, 7 février 2020.

• L’obligation de coopération dans le contexte des contrats relationnels : commentaire de la décision de la Cour suprême dans l’affaire Churchill Falls (Labrador) Corp. c. Hydro-Québec, 2018 CSC 46, Séminaire de la magistrature et de la Faculté de droit, 7 décembre 2018.

Diplômes

• Doctorat en droit privé – Université de Grenoble
• Master II Droit privé fondamental – Université Pierre Mendès-France
• Premier cycle en droit – Université de Téhéran
• Certificat en droit des affaires – Université de Montréal
• École du Barreau du Québec – Section de Québec

Bourses et distinctions

• Mention «très honorable avec les félicitations du jury» lors de la soutenance de la thèse de doctorat: «Le rôle de l’économie en droit du contrat» 
• Prix du doyen (droit) - Université de Montréal (Faculté d’éducation permanente)
• Bourse de mobilité de la région Rhône-Alpes Explora-Doc
• Affiliations professionnelles 
• Ancien membre du Barreau du Québec (2016 à 2022)
• Membre de l’Association Henri Capitant

Expériences professionnelles

• Conseiller - Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat à l’accès à l’information et à la réforme des institutions démocratiques
• Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) - Université Pierre Mendès-France