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Pierre Lemieux

Professeur titulaire

418 656-3550
418 656-7230

pierre.lemieux@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 3312
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Docteur en droit et avocat, Pierre Lemieux est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval où il enseigne le droit administratif et le droit judiciaire. Il a été professeur invité dans plusieurs universités d’Amérique du Nord et du Sud, des Caraïbes, d’Europe de l’Est et de l’Ouest, d’Afrique et d’Asie. Il a aussi enseigné le droit administratif et municipal à l’École de formation professionnelle et permanente du Barreau du Québec, au gouvernement du Québec et à plusieurs organismes publics.

Pierre Lemieux a été doyen de cette même Faculté (1997-2005 et 2007-2008), puis directeur de l’Institut des hautes études internationales (2009-2013). Il a occupé le poste de directeur général associé au droit administratif à la direction générale du contentieux du Ministère de la justice du Québec (1984-1987). Cette fonction l’a amené à représenter à plusieurs reprises le Procureur général en Cour suprême du Canada. Membre de plusieurs comités d’études tant universitaires que gouvernementaux, il a notamment fait partie, en 1986, du Groupe de travail sur les tribunaux administratifs du Québec.

De 2001 à 2005, Pierre Lemieux a assumé la présidence de la Conférence internationale des facultés de droit ayant en commun l’usage du français et de 2001 à 2009 il été membre du Conseil associatif de l’Agence Universitaire de la francophonie (AUF).

Pierre Lemieux est l’auteur de Les contrats de l'administration: fédérale, provinciale et municipale, Sherbrooke, Les Éditions Revue de droit, Université de Sherbrooke, 1981; Droit administratif, doctrine et jurisprudence, 5e édition, Sherbrooke, Les Éditions Revue de droit, Université de Sherbrooke, 2014, et de nombreux articles de revues, articles de presse, rapports de recherche, rapports gouvernementaux et conférences. Il travaille actuellement à la préparation de la 7e édition du volume Droit administratif, doctrine et jurisprudence, qui sera publiée en 2017.

Pierre Lemieux est mentionné dans le Canadian Who’s Who.

Enseignement

  • DRT-1005 Droit administratif I
  • DRT-2001 Droit administratif II

Publications

Monographies

  • Droit administratif, doctrine et jurisprudence, 6e éd., Les éditions Revue de droit, Sherbrooke, 2014, 1055 p.
  • Les contrats de l'Administration: fédérale, provinciale et municipale, Sherbrooke, Les Éditions Revue de droit, 1981, 422 p.

Articles de revue avec comité de lecture depuis 1997

  • « Tribunalele administrative în Canada », Juridica, 7/2000, Publications All Beck, Roumanie, 268.
  • « Une réflexion sur l'unification de certains recours extraordinaires », (1999), Les Cahiers de Droit, 151.
  • « La règle de l'équité et le positivisme », dans Transformation de la culture juridique, Québec et Paris, P.U.L. et l'Harmattan, 1998.
  • « La Loi sur la justice administrative », dans Développements récents en droit administratif, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1997.

Articles dans ouvrages collectifs depuis 1997

  • « Les personnes morales, l'homologation, le pourvoi en contôle judiciaire, l'habeas corpus » dans Précis de procédure civile du Québec (2014), Denis Ferland et Benoît Émery, Les éditions Blais inc., 5e ed., volume 2, 2015, pages 132-142,147-152,463-565.
  • « Le code civil du Québec et l'administration publique » dans Code des obigations et des contrats, Bruxelles, Bruylant, 2010.
  • « Regard d'Occident : La construction normative sous la pression des groupes religieux au Canada », dans Existe-t-il une culture francophone?, sous la direction d'Henry Roussillon, Presses de l'Université de Toulouse 1, 2007, pp 167 à 182.
  • « L'équité dans le droit public canadien », Paris, Société de législation comparée, 2004, pp.117-125.
  • « Des procédures relatives aux personnes morales, de certains recours extraordinaires et l'Habeas Corpus en matière civile », dans Précis de Procédure civile du Québec(1965), Denis Ferland et Benoît Émery, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 4e éd., volume 2, 2003, pp.625-737.
  • « Les principes généraux de droit appliqués par le juge administratif », dans les Principes généraux du droit, édité par le Centre d'études des Droits du Monde arabe, Beyrouth, Bruylant, Bruxelles, 2005, p. 211 à 223. 

Communications

  • La régulation du jeu au québec ,université de Bordeaux ,2106
  • La responsabilité extracontractuelle ,ministère de la Justice du Québec
  • L'erreur déraisonnable ,Séminaire de la Cour du Québec ,2014
  • L'arrêt Dunmuir et les suites,Séminaire de la Magistrature,Québec,15 novembre,2012.
  • Le code civil du Québec et l'Administration, conférence prononcée au Centre d'études des droits du Monde Arabe, Beyrouth, Liban, octobre 2008.
  • La construction normative sous la pression des groupes religieux au Canada, conférence prononcée à la Faculté de droit de Toulouse, 2006.
  • La norme de contrôle, conférence prononcée devant les juges administratifs, T.A.Q., mai 2006.
  • Rapporteur général de l'axe « Démocratie, État de droit et bonne gouvernance », Colloque « Développement durable, leçons et perspectives » organisé par l'AIF, l'AUF et l'Université de Ouagadougou, Burkina-Faso, 3-5 juin 2004.
  • L'équité dans le droit public canadien, Colloque L'Équité ou Les Équités, Paris, les 3 et 4 octobre 2002.
  • Les principes généraux appliqués par le juge administratif au Québec, Conférence prononcée au Centre d'études des droits du monde arabe, Colloque sur "Les dénominateurs communs entre les principes généraux du droit musulman et des droits des pays arabes et les principes généraux du droit français", à Beyrouth, Liban, le 5 octobre 2001.
  • Les règles écrites et non écrites de la procédure administrative, Conférence prononcée à la Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Tunis, Tunisie, 9 mars 2001.
  • Les actes de l'administration et le contrôle de la légalité, Conférence prononcée à la Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Tunis, Tunisie, 8 mars 2001.
  • Les droits fondamentaux et la common law, Conférence prononcée à l'École doctorale de l'Université Montpellier I, 9 mai 2000.
  • L'évolution institutionnelle du Québec et du Canada, Conférence prononcée à la Faculté de droit de l'Université Montpellier I, 9 mai 2000.
  • Les marchés publics au Canada: évolution et perspectives d'avenir, Conférence prononcée à l'École doctorale de l'Université Montpellier I, 5 mai 2000.
  • Quoi enseigner et comment le faire dans un monde changeant et à l'échelle « village global »?, Conférence prononcée lors du congrès de l'A.P.D.Q., tenu à l'Auberge Gray Rocks, 15 avril 2000.
  • Le contrôle judiciaire au Canada, Conférence à l'Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille III, 12 mai 1999.
  • Les marchés publics et l'ALÉNA, Conférence à l'Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille III, 10 mai 1999.
  • L'unification des recours extraordinaires, Colloque sur La réforme du Code de procédure civile, Sainte-Foy, 27 novembre 1998.
  • Le contrôle judiciaire de l'administration, Université roumaine-allemande pour l'intégration européenne, Roumanie, 29 octobre 1998.
  • La dualité des systèmes juridiques au Canada, Faculté de droit de Sibiu, Roumanie, 28 octobre 1998.
  • Le contrôle judiciaire : bilan simplificateur, Conférence prononcée devant les juges de la Cour supérieure, juin 1997.

Curriculum vitae

Diplômes

  • LL.L.
  • D.E.A. (Aix-Marseille III)
  • LL.D. (Aix-Marseille III)

Affiliations professionnelles

  • Membre du Barreau du Québec
  • Cité dans le Canadian Who's Who

Expérience professionnelle

  • Directeur général associé au droit administratif, ministère de la Justice du Québec, 1984-1987

Activités

  • Directeur,Institut  des hautes études internationales,2009-2013
  • Doyen, 1997 à 2005 et 2007 à 2008
  • Président de la Conférence internationale des facultés de droit ayant en commun l'usage du français (CIFDUF) 2001-2005
  • Cotitulaire de la Chaire d'études maghrébines
  • Membre du Conseil Associatif de l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF),2001-2009
  • Professeur invité:La Plata(Argentine),Santiago(Chili),Sherbrooke,Ottawa,Tunis(Tunisie),Montpellier(France),Aix-en- Provence(France),Sofia(Bulgarie),Chisinau(Moldavie),Cantho(Vietnam),Port-au-Prince (Haïti).