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Louis-Philippe Lampron

Professeur titulaire

418 656-2131, poste 2717
418 656-7230

louis-philippe.lampron@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 3259
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Enseignement

Premier cycle

  • Droits et libertés de la personne (DRT-2552)

Deuxième et troisième cycles

  • Libertés fondamentales (DRT-7013)
  • Égalité et discrimination (DRT-7052)

Publications

Projet de recherche transdisciplinaire (Paroles de chercheur-es)
 

En 2015-2016, dans le cadre d'un projet de recherche sur la liberté académique et avec l'aide de plusieurs auxiliaires de recherche, j'ai réalisé plus d'une quarantaine d'entrevues avec des chercheur-es québécois-es de plusieurs disciplines scientifiques, dans le but de les entendre sur l'état actuel de la recherche indépendante au Québec et les meilleures manières de créer des ponts entre les chercheur(e)s et la population. Quatre grandes thématiques ont été abordées, soient: L'université; La figure de l'intellectuel, La recherche indépendante et Menaces et périls.

L'essentiel des entrevues réalisées dans le cadre de ce projet est disponible en ligne : http://www.parolesdechercheurs.com 


Articles avec comité de lecture

  • Louis-Philippe LAMPRON, « Competing Visions of an Inclusive Society: Workplace Issues and the Quebec Charter », à paraitre en 2017 dans le Canadian Labour and Employment Law Journal
  • Louis-Philippe LAMPRON, « Après le projet de Charte des valeurs québécoises : quelle laïcité pour le Québec? », (2015) 7 Revue japonaise d’études québécoises 16
  • Louis-Philippe LAMPRON, « La Charte des valeurs : un projet pavé de bonnes intentions? » (2013) 15 Éthique publique 185
  • Christian BRUNELLE, Louis-Philippe LAMPRON et Myriam ROUSSEL, « La liberté d'expression en contexte de crise : le cas de la grève étudiante », (2012) 53 Cahiers de droit 831
  • Louis-Philippe LAMPRON et Eugénie BROUILLET, « Le principe de non-hiérarchie entre droits et libertés fondamentaux : l'inaccessible étoile? », (2011) 41 Revue générale de droit 5
  • Louis-Philippe LAMPRON, « Évitons un (autre) dérapage: commentaires sur certaines réactions alarmistes par rapport au jugement sur la prière au conseil municipal de Saguenay », (2011) 13 Éthique publique 277
  • Louis-Philippe LAMPRON, « Pour que la tempête ne s’étende jamais hors du verre d’eau : réflexions sur la protection des convictions religieuses au Canada », (2010) 55 Revue de droit de McGill 743
  • Louis-Philippe LAMPRON, « Convictions religieuses individuelles versus égalité entre les sexes : ambiguïtés du droit québécois et canadien », dans Paul EID et al. (dir.), Appartenances religieuses, appartenance citoyenne : un équilibre en tension, Québec, PUL, 2009, p. 207
  • Louis-Philippe LAMPRON, « La résolution du conflit entre la liberté religieuse et l’égalité des hommes et des femmes : occasion manquée ou manœuvre d’évitement réussie? », dans Louise LANGEVIN, Louis-Philippe LAMPRON, Christelle LANDHEER-CIESLAK, Alain PRUJINER et Patrick TAILLON, « L’affaire Bruker c. Marcovitz : variations sur un thème », (2008) 49 C. de D. 655, 678
  • Louis-Philippe LAMPRON, « L’encadrement juridique de la publicité écologique fausse ou trompeuse au Canada : une nécessité pour la réalisation du potentiel de la consommation écologique? », (2005) 35 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 459
  • Louis-Philippe LAMPRON, « Droit de poursuivre les pollueurs au pénal : la seule responsabilité de l’État? », (2005) 2 Fr@nc Vert 9

Monographie et direction de collectifs d'auteurs

  • Eugénie BROUILLET et Louis-Philippe LAMPRON (dir.), La mobilisation du droit et la protection des collectivités minoritaires, Québec, P.U.L., 2013
  • Christian BRUNELLE et Louis-Philippe LAMPRON (dir.), No. spécial des Cahiers de droit sur la liberté d’expression, (2012) 53 Cahiers de droit
  • Louis-Philippe LAMPRON, La hiérarchie des droits : convictions religieuses et autres droits fondamentaux au Canada, Bruxelles, P.I.E. Peter Lang, coll. Diversitas, 2012

Articles et chapitres dans des collectifs d'auteurs

  • Louis-Philippe LAMPRON, « Les institutions judiciaires et le phénomène de la judiciarisation du politique au Québec et au Canada », dans Alain G. GAGNON (dir.), La politique québécoise et canadienne : une approche pluralistes, 2ème éd., Montréal, PUQ, 2017 (à paraitre)
  • Louis-Philippe LAMPRON, « Les arrêts C.S. Des Chênes et Loyola : quand la valeur du pluralisme culturel perce le principe de l’autonomie confessionnelle », dans David KOUSSENS et Catherine FOISY (dir.), Actes du colloques « Les catholiques québécois et la laïcité » : tenu à l’UQÀM en décembre 2016, (à paraître en 2017)
  • Louis-Philippe LAMPRON, « Liberté de conscience et de religion », dans Stéphane BEAULAC et Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS (dir.), JurisClasseur Québec - Droit constitutionnel, coll. Droit public, Toronto, LexisNexis, (février 2016), fascicule 6
  • Louis-Philippe LAMPRON, « L’autre bout de la lorgnette (Québec/France) : déduire la neutralité religieuse de l’État du respect de la liberté religieuse »,  dans Jean-Philippe WARREN et Charles MERCIER (dir.), Identités religieuses et cohésion sociale : la France et le Québec à l’école de la diversité, Éditions du Bord de l’eau, Lormont, 2016
  • Louis-Philippe LAMPRON et Stéphanie PÉPIN, « Portée et limites des accommodements religieux en droit canadien », dans Jean-Philippe WARREN et Charles MERCIER (dir.), Identités religieuses et cohésion sociale : la France et le Québec à l’école de la diversité, Éditions du Bord de l’eau, Lormont, 2016
  • Louis-Philippe LAMPRON, « Sortir de la forêt des amalgames : quelques repères juridiques pour y voir clair dans le projet de Charte des valeurs », dans Sébastien LÉVESQUE (dir.), Penser la laïcité québécoise : fondements et défense d'une laïcité ouverte, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2015
  • Louis-Philippe LAMPRON, "The Quebec Charter of Values: Using the French concept of laïcité to create a clash with the Canadian Multiculturalism", in Ferran REQUEJO and Klaüs-Jurgen NAGEL (ed.), Politics of Religion and Nationalism: Federalism, Consociationalism and Secession, London, Routledge, 2015
  • Louis LEBEL et Louis-Philippe LAMPRON, « Le droit européen des droits de la personne et la Cour suprême du Canada : une perspective canadienne », dans Jean-Paul COSTA et Olivier DELAS (dir.), Actes de la deuxième école internationale d’automne sur l’Europe : Intégration européenne et droits de la personne, Québec, PUL, (à paraître)
  • Louis-Philippe LAMPRON, « À l’origine des crises des accommodements religieux au Québec : la trop large protection accordée à certaines convictions religieuses préjudiciables », dans Eugénie BROUILLET et Louis-Philippe LAMPRON (dir.), La mobilisation du droit et la protection des collectivités minoritaires, Québec, P.U.L., 2013, p. 173

  • Louis-Philippe LAMPRON, « Hiérarchie des droits fondamentaux et protection des convictions religieuses en droit constitutionnel québécois et canadien », (2012) 4 RQDC 43

  • Christian BRUNELLE et Louis-Philippe LAMPRON, « L’avenir de la liberté d’expression : quels enjeux, quelles menaces? », (2012) 53 C. de D. 683
  • Louis-Philippe LAMPRON et Christian BRUNELLE, « Droit de grève étudiant : une protection juridique est incontournable », (Automne 2012) Bulletin de la Ligue des droits et libertés 29

  • Louis-Philippe LAMPRON et Rolande PINARD, « Faut-il encadrer le droit de grève étudiant? », (oct.-nov. 2012) 760 Relations 36

  • Louis-Philippe LAMPRON, « La Loi 78 du Québec – importantes restrictions aux droits fondamentaux des citoyens dans la foulée d’un conflit étudiant », sur le blogue : Laws of Rules – Law, politics, accountability, 1er juillet 2012, [en ligne : http://www.lawsofrule.net/2012/07/01/la-loi-78-du-quebec/], (page consultée le 19 juillet 2012)
  • Louis-Philippe LAMPRON, « La seguridad : Importancia del derecho, peligros del valor », dans Luis Eduardo ZAVALA DE ALBA et Pierre-Gille BÉLANGER (dir.), Ciudadanía, Seguridad y Derechos Humanos: Una Propuesta Conjunta, Monterrey, Tecnologico de Monterrey, 2011, p. 157

Rapports de recherche commandés et mémoires

  • Valérie AMIRAUX, Marc‐Antoine DILHAC, Pascale FOURNIER, Jean‐François GAUDREAULT-DESBIENS, Sébastien GRAMMOND, Naïma HAMROUNI, Louis‐Philippe LAMPRON, Dominique LEYDET, Jocelyn MACLURE, Geneviève NOOTENS, Martin PAPILLON et Daniel WEINSTOCK, 60 chercheurs universitaires pour la laïcité, contre le projet de loi 60, mémoire déposé devant la Commission des institutions dans le cadre des consultations générales sur le projet de loi n°60 : Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l’État ainsi que d’égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d’accommodement, Québec, le 20 décembre 2013
  • Louis-Philippe LAMPRON, Recadrer le débat sur les limites aux accommodements culturels et religieux: quelques observations sur la problématique actuellement soulevée par l'appréhension actuelle des convictions religieuses préjudiciables en droit québécois et canadien, Mémoire présenté à la Commission des institutions dans le cadre de la Consultation générale sur le projet de loi no. 94, Loi établissant les balises encadrant les demandes d'accommodements dans l'Administration gouvernementale et dans certains établissements, Québec, le 4 mai 2010
  • Louis-Philippe LAMPRON, Publicité commerciale et écoles publiques québécoises : les implications du cadre juridique, remis à la Commission scolaire Lester B. Pearson dans le cadre de la Journée de perfectionnement: les délégations de pouvoir et la publicité à l'école, Montréal, 7 mai 2009
  • Louis-Philippe LAMPRON, Quand la liberté de conscience et de religion entre en conflit avec le principe de l’égalité entre les hommes et les femmes : un état du droit canadien, 2006 (rapport commandé par le Conseil québécois du statut de la femme (CSF) dans le cadre des consultations préalables à la rédaction de l'avis Droit à l'égalité entre les femmes et les hommes et liberté religieuse, Québec, CSF, 2007)

Autre

Communications

  • Participant à une table ronde organisée par le Centre interdisciplinaire de recherche sur l’Afrique et le Moyen-Orient (CIRAM) et intitulée : Retour sur les événements du 29 janvier 2017, animée par la professeure Marie Brossier et en compagnie des professeur-es Colette Brin, Aurélie Campana, Jonathan Paquin, Sule Tomkinson, Guy Laforest, et Abdelwahed Mekki-Berrada, Québec, Université Laval (6 février 2017)

  • Conférencier invité au colloque Les catholiques québécois et la laïcité, organisé par les professeurs David Koussens et Catherine Foisy, Montréal, UQÀM (2 Décembre 2016) : Les arrêts C.S. Des Chênes et Loyola : quand la valeur du pluralisme culturel perce le principe de l’autonomie confessionnelle

  • Participant à la Table-ronde sur l’ouvrage Retrouver la raison de Jocelyn Maclure, avec Guy Laforest, Naïma Hamrouni et Jocelyn Maclure, Québec, la Librairie du Quartier (24 novembre 2016)

  • Conférencier invité au colloque Les espaces de laïcité : le fait religieux dans l’entreprise, organisé par les professeurs Hugues Fulchiron, Mathilde Philippe-Gay et Christelle Landheer-Cieslak dans le cadre de la 29ème édition des Entretiens Jacques-Cartier (22 novembre 2016) : La ligne de faille des débats sur la laïcité au Québec : la portée du devoir de neutralité religieuse des agents de l’État

  • Invité par la Commission des institutions de l’Assemblée Nationale à soumettre mes commentaires dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de Loi no. 62, Loi favorisant le respect de la neutralité religieuse de l’État et visant notamment à encadrer les demandes d’accommodements religieux dans certains organismes (2 novembre 2016)

  • Panéliste invité lors de la discussion juridique collective sur les effets civils des mariages religieux, co-organisée par le GEDEL, le CRIDAQ et le SODRUS, (23 septembre 2016) : Panel sur la perspective constitutionnelle de la problématique (avec Louise Langevin)

  • Conférencier invité lors de la journée d’étude Frontiers of Human Rights in the Canadian Workplace, organisée par le Centre for Law in the Contemporary Workplace, , (16 septembre 2016) : Competing Visions of an Inclusive Society: Workplace Issues and the Quebec Charter

  • Conférencier invité lors de la journée d'étude Les 40 ans de la Charte québécoise : bilan et perspectives d’avenir, organisée par le GEDEL en collaboration avec le CRIDAQ, Québec, Université Laval (10 juin 2016) : L’interdiction des insultes discriminatoires : mesure nécessaire ou pente glissante vers la censure? Table-ronde en compagnie des professeurs Pierre Trudel et Maxime St-Hilaire

  • Conférencier invité lors de la 1ère journée de la recherche Fac de droit de l’Université Laval : La diversité de la recherche à la Faculté, Québec, Université Laval (8 avril 2016) : Diversifier les manières de faire et diffuser la recherche : les promesses (et défis) des entrevues vidéo

  • Participant au Workshop on religious education in a democratic society, organisé par Victor Muniz-Fraticelli, de l’Université McGill, à Montréal (McGill et UDM), le 31 janvier 2016 (responsable du commentaire critique pour le texte des professeures Sivane Hirsch – UQTR – et Valérie Amiraux – UDM - « Grandir dans la communauté juive : une comparaison de quatre approches pédagogiques à Montréal »)

  • Conférencier invité au caucus annuel des juristes et membres du Tribunal administratif du Québec, à Montréal, le 20 novembre 2015 ET à Québec, le 27 novembre 2015 : La protection constitutionnelle du droit de porter des symboles religieux devant les tribunaux canadiens

  • Conférencier invité par l’Association des diplômés du Baccalauréat international de Garneau (ADBI) à l’occasion des Retrouvailles 2015, Cégep F.X. Garneau, Québec, 7 novembre 2015 : Protéger la démocratie en interdisant les propos indésirables : le doigt dans l’œil jusqu’au coude

  • Conférencier invité dans le cadre du Seminario internacional : Identidades y Ciudadanias, organisé par les professeurs José Maria Sauca et Isabel Wences y Begoña Marugán de l’Université Carlos III de Madrid et du Grupos de Investigation sobre el Derecho y la Justicia, Université Carlos III, Madrid, Espagne, les 29 et 30 octobre 2015 : The courts as recognition agents : the case of Quebec's distinctiveness within Canada

  • Conférencier invité dans le cadre du séminaire de recherche franco-québécois Religions et droit : cinq mots pour fonder le « vivre-ensemble », organisé par les professeurs Hugues Fulchiron et Mathilde Philip-Gay, à l’Université Jean Moulin (Lyon 3), 24 juin 2015 : Liberté (co-conférence avec Mathilde Philippe-Gay)

  • Conférencier invité dans le cadre du colloque international Quand les identités religieuses travaillent l’école, organisé par le projet franco-québécois JEDI (Jeune et éducateurs dans la démocratie des identités), Université de Bordeaux, 24 juin 2015 : Le religieux à l'école - aspects religieux

  • Conférencier de clôture du colloque étudiant Sécularité, laïcité et diversité, organisé par le professeur Jocelyn Maclure dans le cadre du du séminaire interdisciplinaire « Sécularité, laïcité et diversité », parrainé par le Fonds François-et-Rachel-Routhier, Université Laval, 7 mai 2015 : De l'arrêt C.S. Des Chênes à l'arrêt Ville de Saguenay : quel fil d'Ariane pour la Cour suprême en matière de neutralité religieuse de l'État?

  • Conférencier invité par le Programme de sciences humaines du Centre d’études collégiales de Montmagny dans le cadre d’une semaine thématique consacrée à la liberté d’expression, Montmagny, 24 mars 2015 : Pourquoi serait-il dangereux d’imposer des limites supplémentaires à la liberté d’expression au Canada?

  • Conférencier invité par la Chaire sur les religions en modernité avancée et le SODRUS (Centre de recherche société, droit et culture de l'Université de Sherbrooke), Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, 18 mars 2015 :  Le statut juridique des symboles religieux de la majorité dans un État séculier : les dangers de l’idée de culturalisation

  • Conférencier invité par le Cercle québécois des affaires internationales dans le cadre de leur cycle de conférences-midi, Ministère des Relations internationales, Québec, le 25 février 2015 : Les dangers de l’après-Charlie Hebdo : pourquoi le droit de blasphémer doit-il être protégé?

  • Panéliste invité à une Table ronde organisée par le journal Le Devoir sur la thématique : Caricatures et religion : faut-il ou non limiter la liberté d’expression? (avec Garnotte, Mira Falardeau et Jean-Pierre Proulx et animée par l’éditorialiste Antoine Robitaille), Québec, 11 février 2015 

  • Conférencier invité par l’École des études culturelles et créatives de l’Université Aoyama Gakuin de Tokyo, 28 janvier 2015 : Managing cultural and religious diversity in Quebec: a short introduction 

  • Conférencier invité par l’Institut d’études américaines et canadiennes de l’Université Sophia, de Tokyo, et l’Association japonaise d’études québécoises pour deux conférences, à Tokyo : 1) Après le projet de Charte des valeurs : quelle laïcité pour le Québec?  (5 janvier 2015); et 2) L'interculturalisme québécois : entre multiculturalisme et républicanisme (10 janvier 2015)
  • Conférencier invité par le Ministère des Relations Internationales du Québec dans le cadre d’une rencontre du Réseau interministériel sur les droits de la personne, à Québec, le 9 décembre 2014 : L’universalisme des droits et libertés fondamentaux : un principe en perte de vitesse en occident?

  • Responsable de l’essai de synthèse lors de la journée d’étude intitulée Laïcité et neutralité religieuse de l’État : assises juridiques et philosophiques, organisée par les professeurs Christelle Landheer-Cieslak et Christian Brunelle, à Québec, le 8 octobre 2014

  • Expert invité à un Séminaire de réflexion sur les fondements du modèle québécois d'aménagement de la diversité ethnoculturelle, organisée par Alain G. Gagnon, Micheline Milot et Leslie Seidle, aux bureaux du Ministère de l’immigration, de la diversité et de l’inclusion, Montréal, le 27 juin 2014

  • Conférencier invité par la Fondation du Barreau du Québec dans le cadre d’une formation regroupant les lauréats du concours juridique 2013, à Montréal, le 12 juin 2014 : L’existence d’une hiérarchie juridique favorisant la protection des convictions religieuses au sein des droits fondamentaux canadiens

  • Panéliste invité à une table-ronde sur la thématique : La levée du voile – la Charte québécoise des valeurs et la liberté d’expression sur le lieu de travail, dans le cadre du  congrès annuel 2014 de l’Association canadienne des avocats du mouvement syndical (ACAMS), Ottawa, le 14 juin 2014

  • Conférencier dans le cadre de l’Université en ville, organisée par la Faculté de droit de l’Université Laval, à Québec (donnée deux fois), le 5 juin 2014 : Quelques balises citoyennes : liberté de réunion pacifique, vie privée et droit à l’égalité

  • Conférencier invité par le Jeune Barreau du Québec dans le cadre du programme de formation continue, à Québec, le 20 mai 2014 : Liberté d’expression et de critiques fondées en droit canadien : l’image publique peut-elle primer la recherche de la vérité?

  • Conférencier dans le cadre du colloque international organisé par le CRIMT, Les nouvelles frontières de la citoyenneté au travail, à Montréal, le 12 mai 2014 : Convictions individuelles, laïcité et emplois : quel(s) équilibre(s)?

  • Conférencier invité dans le cadre du 1er colloque interfacultaire de la Confédération des Associations d’Étudiants en Droit civil (CADED), à Montréal, le 8 février 2014 : ​​​​Les droits et libertés en 2014 : évolution ou régression?  (en collaboration avec le professeur Christian Brunelle)

  • Conférencier invité par la professeure Émilie Biland, du département de Sciences politiques de l’Université Laval dans le cadre d’un cours de maîtrise : POL-7058 Droit, politique et administration publique, Québec, le 28 janvier 2014 : Forces et faiblesses du droit dans la globalisation : l’exemple de la Charte des valeurs

  • Conférencier invité par la Ligue des droits et libertés dans le cadre de la conférence publique organisée pour souligner l’anniversaire de la Déclaration universelle des droits et libertés, Québec, le 11 décembre 2013 L’état des droits humains au Québec et au Canada : interdépendance et instrumentalisation des droits et libertés fondamentaux

  • Panéliste invité à la Table ronde : La Charte des valeurs en procès, organisée par la Chaire publique de l’AELIÉS (avec Jocelyn Maclure, Djemila Benhabib et Michèle Sirois), à Québec, le 13 novembre 2013

  • Conférencier invité par la section québécoise de l’Association du Barreau Canadien dans le cadre du colloque Laïcité, obligation de neutralité religieuse de l’État et protection des droits de la personne, Montréal, le 7 novembre 2013 : La Charte des valeurs québécoises ou comment passer d’une bonne idée à un projet dangereux?

  • Conférencier invité dans le cadre de l’École internationale d’automne sur l’Europe sous la thématique Intégration européenne et droits de la personne, Québec, organisée par les HEI et le Cercle Europe de l’Université Laval, Québec, le 1er novembre 2013 : Le droit européen des droits de la personne et la Cour suprême du Canada (en collaboration avec l’Honorable juge Louis Lebel de la Cour suprême du Canada)

  • Conférencier invité dans le cadre du colloque Québec-Versailles tenu lors de la Rentrée judiciaire de Québec sous la thématique : Les « accommodements raisonnables » - un concept appliqué bien différemment au Québec et en France, organisé par le Barreau de Québec, Québec, le 13 septembre 2013 : Les accommodements religieux en droit québécois : principes d’application et d’interprétation

  • Conférencier invité à la formation régionale des juges de la Cour du Québec au Manoir Montmorency, Québec, le 6 mai 2013 : Les médias sociaux et les droits fondamentaux

  • Panéliste invité à la table ronde La judiciarisation : libertés individuelles, liberté d’association, principes démocratiques dans le cadre du colloque Retour vers le printemps : un colloque autour des enjeux du printemps étudiant organisé par le cégep F.-X. Garneau le 12 avril 2013

  • Conférencier invité par l’Institut Maurice Hauriou, à l’Université Capitole 1, Toulouse (France) le 15 mars 2013 : Le juge, la liberté religieuse et les autres droits et libertés

  • Conférencier invité par le Groupe de recherche juridique d’Albi au Centre universitaire J.-F. Champollion, Albi (France), le 14 mars 2013 : Droits de l'Homme et judiciarisation du politique au Canada

  • Conférencier invité par le Département de sciences juridiques de l’UQAM le 23 janvier 2013 : La grève étudiante jouit-elle d'une protection en droit québécois?

  • Conférencier invité dans le cadre de la Conférence internationale Religious Pluralism and Political Accomodation : Federalism and Secession, organisée par l’Université Pompeu Fabra à Barcelone le 29 novembre 2012 : The main debate around the protection of religion in Quebec: Multiculturalism versus Interculturalism

  • Conférencier invité (avec le professeur Christian Brunelle) par la Chaire La philosophie dans le monde actuel et l’axe éthique sociale et économique de l’Institut d’éthique appliquée (IDEA) à l’Université Laval, le 21 novembre 2012 : La liberté d’expression et d’association en contexte de crise : Le cas de la grève étudiante

  • Panéliste invité à une Table-ronde sur la laïcité de l’État dans le cadre du colloque Républicanisme, multiculturalisme et laïcité organisé notamment par la Faculté des Sciences sociales et le Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP) à l’Université Laval, le 6 octobre 2012

  • Conférencier invité aux Séminaires de la magistrature, Palais de justice, Québec, le 28 septembre 2012 : Médias sociaux et Droit : responsabilité des utilisateurs et protection des tiers

  • Conférencier invité au Séminaire sur les Chartes canadienne et québécoise de la Cour du Québec, à Saint-Sauveur le 20 septembre 2012 : L'existence d’une hiérarchie juridique favorisant la protection des convictions religieuses au sein des droits fondamentaux canadiens

  • Conférencier invité au colloque international Concilier la productivité de l'entreprise et la protection de la santé, sécurité et dignité du salarié : des solutions novatrices en France et au Québec organisé par le Centre de Recherche Interuniversitaire sur la Mondialisation et le Travail (CRIMT), à l’Université Laval, Québec, 14 juin 2012 : Vie spirituelle au travail : droits et devoirs des employés et des employeurs

  • Conférencier invité dans le cadre de l’événement L’Université en ville, organisé par la Faculté de droit de l’Université Laval, Édifice du Boulevard, Québec (donnée deux fois, respectivement les 12 et 13 juin 2012) : La protection contre la discrimination et les recours possibles lorsqu'on croit avoir été victime de discrimination notamment de profilage racial ou social

  • Conférencier invité dans le cadre de la journée d’étude La nouvelle identité du droit après 30 ans de Charte canadienne des droits et libertés, organisée par le Groupe d’étude en droits et libertés de la Faculté de droit de l’Université LAVAL (GEDEL) à l’Université Laval, Québec, (17 avril 2012) : Une liberté fondamentale sur le grill : la liberté de conscience et de religion et le principe de la neutralité religieuse de l’État

  • Conférencier invité par la Commission scolaire Lester B. Pearson, Journée de perfectionnement: la contrainte excessive en regard des accommodements raisonnables, Montréal (13 avril 2012) : Droit à l’égalité, handicap et intégration scolaire : les balises des Chartes (canadienne et québécoise)

  • Conférencier invité dans le cadre de l’événement Mission Niger-Burkina Faso à Québec autour du projet « Traduire les OMD en une loi-type visant la réduction de la pauvreté » : Échanges sur lʼexpérience québécoise, organisé par l’Agence consultative en éthique de la coopération internationale (ACECI) à l’Université Laval, Québec, (27 mars 2012) : Le caractère déclaratoire des droits économiques, sociaux et culturels protégés par la Charte québécoise

  • Conférencier invité dans le cadre de l’événement Religion et espace public, organisé par le Groupe de Recherche et d'Etudes Juridiques d'Albi  (GREJA), au CUFR Champollion d'Albi, en France, (23 mars 2012) : Le principe de la neutralité religieuse de l'État canadien ou, quand le collectif dépend de l'individuel

  • Panéliste invité à la Table-ronde sur l’augmentation du nombre de caméras de surveillance dans la Ville de Québec (droit à la vie privée) – Québec, émission Agora, animée par Pénélope Garon et diffusée sur les ondes de Vox-TV (28 février 2012)

  • Panéliste invité invité (avec Taïeb Moalla, journaliste politique) dans le cadre de l’événement Espoirs et déboirs des printemps arabes, organisée par l’organisme Droit et démocratie, Université Laval, le 8 février 2012 : Liberté de presse et journalisme en Tunisie

  • Panéliste invité pour une table ronde sur la protection des libertés fondamentales, tenue dans le cadre de la Nuit de la liberté, organisée par la Faculté des Lettres de l’Université Laval, au Musée de la Civilisation, (17 novembre 2011) : La protection juridique des droits et libertés fondamentaux dans le monde d’aujourd’hui

  • Conférencier invité au Forum International Les droits de l’Homme dans la formation citoyenne, organisé par le Tecnologico de Monterrey, Mexique et tenu à Cuernavaca, Mexique (17-18 mars 2011) : "Security : Importance of the Right, Dangers of the Value"

  • Panéliste invité au colloque Pluralisme et immigration : tendances, options, gestion, organisé conjointement par la Fondation Trudeau, l’ÉNAP et le Centre sur les défis mondiaux et tenu dans les locaux de l’ÉNAP, à Québec (27 janvier 2011) : La protection constitutionnelle de la liberté religieuse et l’État québécois

  • Panéliste invité à la Table ronde autour de l’ouvrage de Charles Taylor et Jocelyn Maclure, Laïcité et liberté de conscience, organisée par l'Institut d'éthique appliquée de l'Université Laval (IDEA), à Québec (2010)

  • Panéliste invité à la Table ronde sur les pratiques d’accommodements raisonnables, organisée dans le cadre du colloque international : La démocratie dévoilée : le projet de loi 94 et les défis du pluralisme religieux et de la diversité ethnoculturelle au Québec organisé par le CRIDAQ, à l’Université Concordia, Montréal, le 19 novembre 2010

  • Panéliste invité à la Table ronde sur les pratiques d'accommodements raisonnables, tenue dans le cadre du colloque international intitulé: La démocratie dévoilée - le projet de loi 94 et les défis du pluralisme religieux et de la diversité ethnoculturelle au Québec, organisé par le CRIDAQ à l'Université Concordia, Montréal, le 19 novembre 2010

  • Conférencier au Vème Congrès de l'Association Québécoise de droit constitutionnel (AQDC), La hiérarchie des droits fondamentaux et les accommodements religieux, Montréal (29 octobre 2010) : La hiérarchie des droits fondamentaux et les accommodements religieux en droit constitutionnel québécois et canadien

  • Conférencier au Colloque international sur la mobilisation du droit et le pluralisme communautaire, organisé par le CRIDAQ à l'Université Laval, Québec (8 mai 2010): La protection des minorités religieuses et les critères d'ouverture des dispositions protégeant les convictions religieuses individuelles au sein des lois sur les droits fondamentaux canadiennes: une application du maxime qui trop embrasse mal étreint?

  • Panéliste invité lors d'un atelier de réflexion à propos du jugement et de la décision de la Cour supérieure du Québec concernant le caractère obligatoire du Programme Éthique et culture religieuse, organisé par l'Institut d'éthique appliquée de l'Université Laval (IDEA) (2009)

  • Conférencier lors d'un midi-causerie organisé par le CRIDAQ (6 novembre 2009) : La protection des convictions religieuses au Canada : multiculturalisme rime-t-il avec relativisme?

  • Conférencier invité par la Commission scolaire Lester B. Pearson, Journée de perfectionnement: les délégations de pouvoir et la publicité à l'école, Montréal (7 mai 2009) : Publicité commerciale et écoles publiques québécoises: les implications du cadre juridique actuel

  • Conférencier (et président de la session : « Exclusion et accommodements raisonnables ») au 76ème Congrès annuel de l’ACFAS, à Québec (2008) : Droits fondamentaux et convictions religieuses au Canada : une réserve judiciaire hiérarchisante?

  • Panéliste invité pour la Table ronde sur les accommodements raisonnables, organisée par le cégep François-Xavier Garneau dans le cadre du Mois de l’histoire des noirs (20 février 2007)

  • Conférencier à la 4ème édition de la Journée d'étude organisée par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement et le Groupe de recherche sur les aspects juridiques internationaux et transnationaux de l'intégration économique (A.J.I.T.) (24 mars 2006) : Une brèche dans l’universalisme des droits de l’Homme : la protection de la liberté de conscience et de religion des travailleurs plus généreuse en vertu de Charte canadienne des droits et libertés qu’en vertu de la Convention européenne des droits de l’Homme

  • Conférencier au colloque étudiant L’Europe et les droits de la personne organisé par le « Cercle Europe » de l’Institut Québécois des Hautes études internationales » (2005) : L’exercice de la liberté de conscience et de religion : la protection de la Convention européenne des droits de l’Homme plus restrictive que celle de la Charte canadienne des droits et libertés?

  • Conférencier au colloque universitaire de l’Institut Hydro-Québec sur la gestion de l'environnement et la participation publique (2004): La publicité verte : comment l’amélioration du cadre normatif peut-il encourager les consommateurs à jouer leur rôle dans la mise en œuvre du développement durable?

  • Conférencier au colloque sur la gestion du cycle de vie, tenu dans le cadre du 72ème congrès annuel de l’ACFAS à Montréal (2004):  Publicité et étiquetage écologique au Canada : comment encourager les consommateurs à jouer leur rôle dans la mise en œuvre du développement durable?

  • Conférencier au 1er forum universitaire canadien sur le cycle de vie des produits et services (2003) : LCA as an essential tool for greening the public markets in Canada (en collaboration avec Marie-Claude Desjardins

  • Conférencier au 71ème congrès annuel de l’ACFAS à Rimouski (2003) : L’encadrement normatif des politiques d’étiquetage et de certification écologique au Canada : une étude de droit comparé (en collaboration avec la professeure Sophie Lavallée)

Curriculum vitae

Formation académique 

  • LL. D. (Laval)
  • Doctorat en droit (Université d’Avignon et des pays de Vaucluse)
  • LL.M. (Laval)
  • LL.B. (Laval)

Affiliations professionnelles

  • Chercheur régulier au sein du CRIDAQ (2010)
  • Chercheur au sein du Groupe d'études en droits et libertés de la Faculté de droit de l'Université Laval (GEDEL) (2009)
  • Membre de l'Association japonaise d'études québécoises (2015)
  • Membre de l'Association québécoise de droit constitutionnel (2008)
  • Membre du Barreau du Québec (2005)

Expérience professionnelle 

  • 2002 - 2007
    Auxiliaire de recherche et d’enseignement pour différents professeurs de droit à l’Université Laval
  • 2006
    Chargé de cours à la faculté de droit de l’Université Laval
  • 2005
    Membre du secrétariat de la Commission d’application des normes lors de la Conférence Internationale du Travail 2005, Genève
  • 2004 - 2005
    Stagiaire au Bureau International du Travail (BIT), Genève
  • 2001 - 2002
    Travail d’étudiant chez McCarthy Tétrault s.r.l., Québec

Prix, subventions de recherche et bourses d'études obtenues (liste sélective)

  • Gagnant du Maillet professoral – volet implication remis à un professeur ou une professeure qui, par son dévouement, son implication et sa passion, a contribué à la vie facultaire de façon remarquable (2013-2014)
  • Gagnant du prix « Nouvel auteur » au concours juridique 2013 de la Fondation du Barreau pour mon ouvrage La hiérarchie des droits : Convictions religieuses et droits fondamentaux au Canada, publié chez Peter Lang dans la collection Diversitas
  • Obtention de la Mention Spéciale de l’Institut International des droits de l’homme, basé à Strasbourg, dans le cadre du prix de thèse René Cassin visant à récompenser la meilleure thèse francophone dont le sujet était lié aux droits de l’Homme (2011)
  • Obtention de la mention Très honorable avec les félicitations du jury à l'unanimité suite l’évaluation de ma thèse de doctorat avec les standards de l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse (2011)
  • Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures de l’Université Laval pour ma thèse de doctorat (2011)
  • Subvention ordinaire de recherche (CRSH) obtenue conjointement avec Eugénie Brouillet, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval, pour un projet de recherche intitulé : « La hiérarchie matérielle des droits et libertés fondamentaux de nature constitutionnelle : étude d'un phénomène méconnu en droit canadien »
            76 773 $ pour trois ans (2011-2014)
  • Titulaire d’une bourse de doctorat du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH) (2006-2009)
  • Obtention d’une bourse de doctorat du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC) (2006-2008)
  • Titulaire d’une bourse de doctorat du fonds de soutien du Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT) (2006)
  • Titulaire d’une bourse d’études du fonds de mobilité internationale du CRIMT (2006)
  • Titulaire d’une bourse d’études du Fonds d’action québécois sur le développement durable (FAQDD) (2002 - 2004)
  • Titulaire d’une bourse d’études du Centre Interuniversitaire de Référence sur l’Analyse, l’Interprétation et la Gestion du cycle de vie des produits, procédés et services (CIRAIG) (2002 - 2004)
  • Titulaire de la bourse Nicoll visant à promouvoir les études universitaires en droit et soutenir les étudiantes et étudiants méritants qui éprouvent des difficultés financières (2000)
     

Implication dans le milieu

  • 2002 – (…)
    Co-fondateur et membre actif du collectif Les Fieffés Fumistes (réalisation de court-métrages documentaires et de fiction)
  • 2012-2014
    Directeur des programmes de premier cycle de la Faculté de droit de l'Université Laval
  • 2011-2014; 2015-(...)
    Délégué syndical de la Faculté de droit au sein du Syndicat des professeurs de l'Université Laval (SPUL)
  • 2011- 2012
    Membre du conseil d’administration de la Ligue des droits et libertés – section Québec
  • 2005
    Co-président du International Labour Organisation Intern Network (ILO IN)
    Co-fondateur et responsable des communications du Geneva Intern Network (GIN)
  • 2001 - 2002
    Président de l’Association des jeunes juristes de Québec (AJJQ)
  • 1999
    Membre étudiant du comité de la réforme du baccalauréat en droit