Logo Université Laval Logo Université Laval

Ivan Tchotourian

Professeur agrégé

418 656-2131, poste 2684
418 656-7230

ivan.tchotourian@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 6221
Université Laval
Québec (Québec) G1V 0A6

Academia.edu: independent.academia.edu/IvanTchotourian

Codirecteur du Centre d'études en droit économique (CEDE)
cede.fd.ulaval.ca

Inscrit au Barreau du Québec comme conseiller en loi

Maître de conférences (France), Université de Nantes

Animateur du blogue Contact (Université Laval) Droit, entreprise et citoyen

Fondateur et animateur du blogue Droit de l'entreprise: gouvernance comparée et responsabilité sociétale

Ivan Tchotourian est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval et codirecteur du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ). Il est inscrit au Barreau du Québec comme conseiller en loi depuis 2016. Ivan Tchotourian est également maître de conférences à l’Université de Nantes (France). À la Faculté de droit, Ivan Tchotourian y enseigne le Droit des sociétés par actions (DRT-2006), la Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022), le Droit des valeurs mobilières (DRT-2352) et y codirige la Clinique juridique pour entreprises en démarrage qu’il a aidé à fonder. Ivan Tchotourian encadre aussi des étudiants au baccalauréat dans le cadre de recherches dirigées et aux cycles supérieurs dans le cadre de doctorats, de mémoires ou d’essais.

Ivan Tchotourian a un parcours de juriste de droit des affaires ponctué par un doctorat en droit privé pour lequel il a reçu la plus haute distinction universitaire française et le prix de la Faculté de droit de l’Université Nancy 2 en 2009. En parallèle, Ivan Tchotourian est titulaire d’un diplôme de gestion de type MBA (Master Administration des Entreprises - CAAE) obtenu à l’Institut d’administration des entreprises (devenu École universitaires de management) de l’Université Nancy 2. En 2006-2007, Ivan Tchotourian a effectué un stage postdoctoral d’une année à l’Université de Montréal avec le soutien d’une bourse de recherche Lavoisier (EGIDE) où il a travaillé sur la responsabilité sociale des entreprises cotées sous la direction des professeurs Stéphane Rousseau et Ejan McKaay. Par la suite, il a été chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et a été coordinateur de la Chaire en droit des affaires et de gouvernance.

Les champs d’expertise d’Ivan Tchotourian sont pour l’essentiel la gouvernance d’entreprise, le droit des sociétés par actions, la responsabilité sociale des entreprises, le droit comparé des affaires, et l’analyse économique du droit. Sur le plan de la recherche, Ivan Tchotourian a obtenu de multiples financements de recherche dont récemment un individuel attribué par l’Autorité des marchés financiers pour un projet portant sur les nouveaux visages de la démocratie actionnariale, un autre en équipe octroyé par le Fonds de recherche Nature et technologies visant à approfondir l’indice du risque social, ainsi que plusieurs autres émanant de la Fondation du Barreau, de la Chambre des notaires ou encore, de la Fondation de recherche juridique. En plus de participer régulièrement à des conférences internationales et d’apporter son expertise dans différentes instances (comme des comités d’octroi de subventions, de bourses et d’autres fonds), le professeur Ivan Tchotourian a de nombreuses publications à son actif: des articles dans des revues prestigieuses avec comité de lecture (Revue des sociétés, Les Cahiers de droit, Revue internationale de droit comparé, Revue internationale de droit économique, Revue trimestrielle de droit européen, Revue générale de droit d’Ottawa…), des chapitres de livres et des manuscrits en langues française et anglaise (Devoir de prudence et de diligence des administrateurs de sociétés et RSE : approche comparative et prospective, Éditions Yvon Blais, décembre 2014). À l’automne 2013, Ivan Tchotourian a reçu le prix du Barreau du Québec dans la catégorie «Manuscrit d’article juridique» pour la publication de l’étude suivante: «Main basse sur le pouvoir dans les sociétés canadiennes: Éclairage sur les finalités et modalités des décisions actionnariales» (Revue générale de droit d'Ottawa, mai-juin 2013, Vol. 43, no 1, p. 175-236). Dans le cadre de projets de recherche ou de missions d’enseignement, Ivan Tchotourian fait régulièrement l’objet d’invitations d’universités étrangères: Université Cergy-Pontoise à Paris (France) à l’automne 2014, Université Laval à Québec (Canada) à l’hiver et au printemps 2012, Louisiana States University à Bâton-Rouge (États-Unis) à l’automne 2011, Monash University à Melbourne (Australie) à l’été 2011. Ivan Tchotourian est membre de plusieurs associations universitaires nationales et internationales. Il est également administrateur de plusieurs de ces associations (dont l’Association Internationale de Droit Économique (AIDE) ou le Fonds pour la Recherche sur la Doctrine de l’Entreprise (FORDE)). Enfin, Ivan Tchotourian est impliqué dans la diffusion de connaissance auprès du grand public notamment au travers de l’animation des blogues suivants: Droit de l’entreprise: gouvernance comparée et responsabilité sociétale et Droit, entreprise et citoyen (Contact, Université Laval).

Enseignement

  • DRT-2006 Droit des sociétés
  • DRT-6056 Gouvernance des entreprises

Publications

Monographies

Direction d'ouvrages scientifiques

Direction d'ouvrages scientifiques (à paraître en 2015 ou 2016)

  • "Company Law and CSR: New Legal and Economnic Challenges (analysed from a Comparative Perspective)", aux éditions BRUYLANT (ouvrage collectif réunissant plus de 80 experts internationaux) (à paraître)
  • "Excessive Managers’ Compensation: How do Things Stand? Is there Juridical Solutions? An International Lawyer's View" (avec Demetra Arsalidou, Cardiff University, Scotland) (projet en cours de développement)

Chapitres de livres

Chapitres de livre, articles de doctrine dans des revues avec comité de lecture et recensions (à venir)

  • Recension de Lorraine Talbot, «Company Law», Palgrave McMillan, 2014, «Une autre voie pour la gouvernance d’entreprise?», McGill Law Journal (10 pages) «accepté».
  • «Entreprises et RSE: Le droit canadien en pleine évolution», Les Cahiers de droit (avec Valéry Deshaye et Romy Mc Farlane-Drouin) (42 pages) «accepté».
  • «Le droit des sociétés au service d’une gouvernance d’entreprise sociétalement responsable? Incertitudes sur les conséquences de l’adoption de la Benefit Corporation», La Revue des Sciences de Gestion (28 pages) «accepté».
  • «Entreprise et finance sociales: perspectives canadienne et québécoise», dans La finance alternative (aspects juridiques), Jean-Marc Moulin et Thierry Granier (dir.) (40 pages)  accepté».
  •  «Investir dans un autre futur: un ambitieux discours sur l’État de l’Union», Bulletin de droit économique (avec J.-C. Bernier) (6 pages) «accepté».
  • «Maux et mots du droit: Quel avenir pour la responsabilité sociétale face à la "firm" governance?», Question(s) de management (18 pages) «soumis».
  • "Human Rights and Mining Corporations: Canadian New Perspectives Regarding Corporation Social Responsibility", The Socio-Legal Topics Review (avec V. Deshaye et R. Mac Farlane-Drouin) (32 pages) «soumis».

Chapitres à paraître

  • «L’Homme avant le profit: Regard d’un privatiste sur la conscience du roi de l’Union européenne», dans Le droit des relations extérieures de l’Union européenne après le traité de Lisbonne, A.-S. Lamblin-Gourdin, E. Mondielli et F. Collart-Dutilleul (dir.), éditions Larcier (12 pages)

Chapitres publiés

  • «Autorité pancanadienne des valeurs mobilières: concilier fédéralisme et droit des affaires», dans Mélanges Henri Brun et Guy Tremblay, Cowansville, éditions Yvon Blais, p. 235-274, (avec A. Bélanger)
  • «Responsabilité sociale des entreprises», dans Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, F. Collart-Dutilleul (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2013
  • «L'instrumentalisation de l'affectio societatis lors d'une rupture amoureuse entre concubins - Comparaison franco-québécoise », dans Mélanges en l'honneur de Raymond Le Guidec, V. Zalewski-Sicard (dir.), Paris, LexisNexis, 2013, p. 255-277
  • «Personnes morales et sociétés de personnes: un oxymore en vertu des dispositions du Code civil du Québec?», dans Personnes et Patrimoines: Variations autour d'une connexion, L.-D. Muka Tshibende (dir.), Bruxelles, Bruylant, p. 443-461
  • «La gouvernance d'entreprise, autrement», dans Repenser la responsabilité sociale de l’entreprise: l’école de Montréal, C. Gendron et B. Girard (dir.), coll. «Recherches», Paris, Armand Colin, 2013, p. 91-104 (avec S. Rousseau)
  • «Et si on parlait d’autre chose que du conseil d’administration et des actionnaires?», dans Risques, crise financière et gouvernance: perspectives transatlantiques, S. Rousseau et L. Nurit (dir.), Montréal/Genève/Limal, Éditions Thémis, Schulthess et Anthémis, 2013, p. 195-226 (pour accéder à la table des matières: http://www.droit.umontreal.ca/images/photos_livres/tdmRousseau2013.pdf)
  • «Du nouveau dans le reporting extra-financier des sociétés: Analyse pluridisciplinaire et critique du décret relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale», dans Jalons pour une économie verte, S. Dupuy (dir.), éditions P.U.A.M. (avec N. Antheaume, M. Capron, N. Cuzacq, T. Lahalle et Y. Queinnec)
  • «Doctrine de l’entreprise et école de Rennes: La dimension sociétale, politique et philosophique des activités économiques affirmée – Présentation d’un courant de pensée au service de l’homme», dans L’entreprise dans la société du 21e siècle, C. Champaud (dir.), éditions Larcier, p. 131-174 (pour accéder à la table des matières: http://editions.larcier.com/resource/extra/9782804457280/TM%20BAT_ENSO21.pdf)
  • "When CSR Drives New Corporate Governance: Does French Law Reform confirm the End of “Business as Usual”?", dans Corporate Governance – Recent Developments and New Trends, S. Boubaker, B. D. Nguyen and D. K. Nguyen (Eds.), New York, Palgrave MacMillan, 2012, p. 255-272
  • «Une décennie d’excès des dirigeants en matière de rémunération – Repenser la répartition des pouvoirs dans l’entreprise: une solution per se porteuse de risques», dans Risque d’entreprise: quelle stratégie juridique?, L. Nurit et S. Rousseau (dir.), Lextenso éditions, 2011, p. 25-85
  • "CSR and “best interests of the corporation”: New Purpose for Corporations and Managers? A Comparative View from north American and European Corporate Law", dans Finance and Sustainability: Towards a New Paradigm? A Post-crisis Agenda - Critical Studies on Corporate Responsibility, Governance and Sustainability, W. Sun, C. Louche and R. Pérez (Eds.), Vol. 2, Emerald Books, 2011, p. 63-81
  • «Normativité et responsabilité sociale des entreprises: L’illustration d’une construction polysémique du droit de part et d’autre de l’Atlantique», dans Responsabilité sociale des entreprises – Regards croisés Droit et Gestion, F.-G. Trébulle et O. Uzan (dir.), Economica, 2011, p. 43-90 (avec S. Rousseau)
  • «Plaidoyer pour une responsabilité accrue des commissaires aux comptes en matière de RSE», dans Qualité de l’audit: Enjeux de l’audit interne et externe pour la gouvernance des organisations, B. Pigé (dir.), Collection Comptabilité, contrôle & finance, De Boeck éditions, 2011, p. 99-118
  • «La réponse de la Securities and Exchange Commission au risque de marché: l’encadrement de la notation », dans Méthodes thématiques pour la gestion des risques Oriane 3, B. Guillion (dir.), L’Harmattan, 2011, p. 321-342
  • «L’entreprise “surencadrée”: l’illustration de la rémunération des dirigeants d’entreprise», dans Normes: origines et conséquences des crises, D. Bessire, L. Capelletti et B. Pigé (dir.), Collection Gestion, Economica, 2010, p. 71-79
  • «La compagnie, instrument futur d’un “capitalisme stakeholder” ? La perception nouvelle du concept d’“intérêt social” en droit nord-américain et européen au service d’un management en charge d’âmes», dans Traduire nos responsabilités planétaires. Recomposer nos paysages juridiques, collection Bibliothèque de l’Académie Européenne de Théorie du droit, Éditions Bruylant, 2009, p. 447-471

Articles (uniquement ceux publiés dans des revues avec comité de lecture)

Articles à paraître

  • «Le droit des sociétés au service d’une gouvernance d’entreprise sociétalement responsable? Perspective américaine sur un mécanisme institutionnel en mutation», dans La Revue des Sciences de Gestion (16 pages)
  • «L’art de la juste équivalence en droit: Discussion autour du mot «corporate» de l’expression corporate governance, Revue de recherche juridique (43 pages)

Articles (parus depuis 2011)

  • «Responsabilité sociétale et entreprises Que penser de la nouvelle stratégie canadienne en matière de RSE?», Énergie· Environnement ·Infrastructures, janvier 2016, étude 1, p. 37-41.
  • «L’art de la juste équivalence en droit: Discussion autour du mot « corporate » de l’expression corporate governance», Revue de Recherche Juridique - Droit prospectif, 2015-2, Vol. XL – 157, p. 455-502.
  • «OPA hostiles au Canada: présentation des réformes à venir», Bulletin Joly Bourse, novembre 2015, no 11, p. 509-515.
  • "Embrace the Coming Changes in Corporate Governance: Lessons from Developments in Corporate Law – A Comparative View", Revista da Faculdade de Direito da UFMG, Belo Horizonte, jul./dez. 2014, no 65, p. 321-344
  • «Le nouveau Code AFEP-MEDEF de juin 2013», Actes pratiques et ingénierie sociétaire, mars-avril 2014, no 134, p. 5-29 (avec S. Schiller, V. Magnier, G. Gaède, J.-C. Duhamel et C. Lambert)
  • «Divulgation extra-financière des sociétés en Europe: Présentation et analyse du projet de la Commission européenne», Revue trimestrielle de droit européen, avril-juin 2014, no 2, p. 309-342

  • «Approche critique du "Say on Pay": Leçon d'une analyse substantielle sur les orientations contemporaines du droit des sociétés», dans Revue internationale de droit économique, numéro spécial hommage à l'école de Nice, t. XXVII, 2013/4, p. 557-558 (avec J. Le Maux)
  • «Quand l'État du Delaware adopte la Benefit Corporation: Mythe ou réalité de la redéfinition des devoirs des administrateurs?», dans Journal des sociétés, novembre 2013, no 114 (18 pages) (avec D. Mannella)
  • «Main basse sur le pouvoir dans les sociétés canadiennes: Éclairage sur les finalités et modalités des décisions actionnariale», dans Revue générale de droit d'Ottawa, mai-juin 2013, Vol. 43, no 1, p. 175-236 (Prix du manuscrit de l'article juridique 2013 de la Fondation du barreau du Québec)
  • «Adoption du décret no 2012-557 du 24 avril 2012: le reporting extra-financier des sociétés revisité», dans Bulletin Joly Bourse, juillet-août 2012, no 7, p. 300-306
  • «RSE, Développement durable et gouvernance d’entreprise: Un jeu d’acteurs et de structures… ad hominem ou ad libitum du marché?», dans Journal des sociétés, juillet 2012, no 100, numéro spécial I. Desbarats (dir.), p. 36-40
  • «Articles 224 et s. de la loi Grenelle II: vers un droit de la gouvernance d’entreprise (enfin?) responsable», dans RDIDC, 2012, no 1, p. 97-172 (avec L.-D. Muka-Tshibende et Y. Queinnec)
  • «Bilan de la consultation européenne sur la divulgation par les sociétés des informations extra-financières», dans Bulletin Joly Bourse, septembre 2011, no 9, p. 483-487
  • «La loi Grenelle II ou le temps de réviser la gouvernance actionnariale: propos iconoclastes d’un juriste sur l’avenir des théories économiques et financières», dans La Revue du financier, mai-juin 2011, no 189, numéro spécial «Risques», p. 61-72
  • «L’ISR imposé aux gérants de portefeuilles: big-bang ou coup d’épée dans l’eau de la loi Grenelle II?» dans Revue de Droit Bancaire et Financier, mars-avril 2011, Études 21, p. 15-24
  • «Évolution du cadre réglementaire français en matière d’investissement extra financier – Appréciation et éléments de droit comparé», dans Revue de Recherche Juridique-Droit prospectif, 2011, no 2, N. XXXVII – 133, PUAM, p. 679-716
  • «Gouvernance d’entreprise en Belgique – La nouvelle donne», dans Revue internationale de droit comparé, 2011, no 2, p. 643-673
  • «Une évaluation critique de la première loi canadienne sur le développement durable», dans Revue de droit d’Ottawa, 2010-2011, Vol. 42, no 1, p. 29-70 (avec A. M. Manirabona)
  • «La loyauté à travers la contrainte de la transparence: retour sur les évolutions jurisprudentielles de la responsabilité bancaire en matière d’investissements boursiers », dans Actes pratiques & Ingénierie sociétaire, mars-avril 2011, dans Dossier Loyauté, Entreprises et Marchés, no 8, p. 30-34
  • «Agences de notation: encadrement et responsabilité», dans Bulletin Joly Bourse, février 2011, no 2, dans Dossier: La loi de régulation bancaire et financière, une réponse à la crise, J.-J. Daigre (dir.), p. 119-123
  • «Le corporate governance revisité: déclaration de gouvernance, transparence et encadrement des rémunérations au cœur des nouvelles préoccupations belges», dans Journal des sociétés, février 2011, no 84, p. 45-52
  • «Le droit au secours du risque de mauvaise gouvernance: regard d’un juriste français sur les réformes récentes du Code belge des sociétés en matière de corporate governance», dans Management & Avenir, janvier-février 2011, no 41, p. 139-154

Éclairages, tribunes libres ou opinions

  • «Choc et Chevron: le début de la fin pour l’impunité des entreprises multinationales», Regard critique, avril 2016, Vol. 1, no 1, dossier : Justice internationale – Enjeux du XXIe siècle, p. 23-25 (avec V. Deshaye et R. Mac Farlane-Drouin).
  • «Divulgation du ratio des rémunérations du chef de la direction et des salaries: la SEC en fait une règle», Bulletin Joly Sociétés, janvier 2016, no 11, p. 8-10.

Coordination de dossiers spéciaux

  • «Loyauté, Entreprises et Marchés» pour la revue Actes pratiques & Ingénierie sociétaire (mars-avril 2011)

Certains de ces articles (dans une version préliminaire) peuvent être consultés sur le dépôt institutionnel numérique de l’Université de Montréal (Papyrus): ici

To access my papers on the Social Science Research Network (SSRN): clic

Article non soumis à des comités de lecture

  • "Embrace the Coming Changes in Corporate Governance: Lessons from Developments in Corporate Law – A Comparative View", September 28, 2012, International Conference on Corporate Governance, November 2012, http://ssrn.com/abstract=2154036 (18 pages)
  • "Management Renewal? Consequences of the Current Evolutions of the “Best Interests of the Corporation” in North American and French Corporate Law", March 31, 2011, http://ssrn.com/abstract=1809966 (24 pages)
  • "Is corporate CSR reporting an expression of “law’s being” or of lobbying? How much power does law really have? Debates and criticism around the latest French reform", June 1, 2012, http://ssrn.com/abstract=2115845 (18 pages)
  • "Institutional Investors and New French Law: The Clouded Chrystal Ball – Is there really More Power to Promote CSR?", July 23, 2012, http://ssrn.com/abstract=2115835 (18 pages)
  • "Executive Compensation: Where are We Coming from? Where are We Going? A Comparative Lawyer’s View on Corporate Social Irresponsibility", June 27, 2012, Society for the Advancement of Socio-Economics Network Annual Conference, June 28-30, 2012, http://ssrn.com/abstract=2094721 (avec F. Grotino) (18 pages)
  • «L’Homme avant le profit: Regard d’un privatiste sur la conscience du roi de l’Union européenne», Papyrus: dépôts institutionnel numérique, Université de Montréal, 2012, http://hdl.handle.net/1866/8324 (14 pages)

Recension d'ouvrages

  • Catherine Malecki, «Responsabilité sociale des entreprises : Perspectives de la gouvernance d’entreprise durable», LGDJ Lextenso éditions, 2014, Les Cahiers de droit, 2016, Vol. 57, no 1, p. 212-219.
  • Maurice Tancelin, «Le droit malade de l’argent», BouquinPlus, 2013, dans Les Cahiers de droit, 2013, Vol. 54, no 4, p. 1011-1016
  • Konstantinos Sergakis, «La transparence des sociétés cotées en droit européen», T. 41, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne-André Tunc, IRJS Éditions, 2013, dans Les Cahiers de droit de Laval, 2013, Vol. 54, no 4, p. 1023-1029
  • Lisa M. Fairfax, "Shareholder Democraty. A Primer on Shareholder Activism and Participation", dans Les Cahiers de droit, 2013, Vol. 54, no 4, p. 1035-1041
  • Lynn A. Stout, "The Shareholder Value Myth: How putting Shareholders First Harms Investors, corporations and the Public", Berrett-Koehler Publishers, 2012, dans Revue internationale de droit économique, 2013, no 3, p. 325-331

Analyses publiées dans des blogues ou dans des revues en ligne (avec comité de lecture)

  • «Rémunération des PDG: l’orage gronde», Blogue Droit entreprise et citoyen, 16 mai 2016
  • «Rachat d’actions: cul-de-sac pour les entreprises?», 15 avril 2016
  • «Devoir de vigilance: faut-il emboîter le pas?», Blogue Droit entreprise et citoyen, 31 mars 2016

Rapports nationaux

  • Rédacteur et présentateur du rapport national canadien (dans le panel «L'acquisition du pouvoir dans les sociétés») lors des Journées internationales de l'Association Henri Capitant «Le pouvoir dans les sociétés civiles et commerciales», 28 mai - 1er juin 2012 au Chili
  • Rédaction (avec Stéphane Rousseau) du rapport de recherche «Pouvoirs, institution et gouvernance de la société par actions: lorsque le Canada remet en questions le dogme de la primauté actionnariale», Les cahiers de la CRSDD, collection recherche, No 05-2012, dans le cadre d'un projet de recherche subventionné par le programme IDR du CRSH (2010) intitulé La responsabilité sociale: une redéfinition de l’entreprise comme institution sociale

Comptes rendus de conférences

  • Compte-rendu «RSE et droit global» selon Benoit Frydman», Bulletin Oeconomia Humana, Automne 2013, Vol. 11, no 4 (avec I. Martin)
  • «L’exploitation financière des personnes aînées: synthèse du colloque interdisciplinaire de mai 2013», Bulletin de droit économique, 2014, no 1, p. 12-20 (avec M. Beaulieu, R. Crête et R. Leboeuf)

Commentaires de décisions de justice

  • «Commentaire sur la décision St-Germain c. St-Germain – Un rappel judicieux des conditions du recours dérivé», La référence, mai 2016, EYB2016REP1954.
  • «Responsabilité civile sur le marché secondaire : premières précisions de la Cour suprême canadienne sur l’autorisation judiciaire préalable», Bulletin Joly Bourse, avril 2016, no 4, p. 150-153.

Divers

Membre du Comité éditorial de la revue en ligne Contreligne

Examinateur externe pour les revues suivantes:

  • Journal of Financial Regulation(2014-)
  • La Revue juridique des étudiants et étudiantes de l’Université Laval (2014-)
  • La Revue des sciences de gestion (2013-)
  • Les Cahiers de droit (2012-)
  • La revue de droit Mc Gill (2012-)
  • La revue de droit d'Ottawa (2012-)

Ancien coauteur du blogue de la Chaire en gouvernance et droit des affaires «Idées et réflexions sur la gouvernance et les marchés financiers» (de nombreux billets ont été publiés sur ce blogue depuis l'été 2007 et sont consultables)

Communications

Organisation de conférences

  • Organisateur du colloque «La conformité et les institutions financières de demain: l'encadrement des institutions financières au-delà des lois et des règlements», organisé par le Centre d’étude en droit économique et la Faculté de droit, 14 avril 2016, Université Laval, Québec (Canada)
  • Coorganisateur du colloque «Enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise : Rencontre du droit, de l’administration et de la finance» organisé conjointement par la Chaire de recherche en gouvernance des sociétés (Faculté des sciences de l’administration), le Centre d’étude en droit économique, la FSA et la Faculté de droit, 1er avril 2016, Université Laval, Québec (Canada).
  • Coorganisateur du 2e séminaire annuel de droit des affaires «L’intérêt des consommateurs au centre de la réglementation des produits et services financiers?», organisé conjointement par l’Université Laval, l’Université de Montréal, le CÉDÉ et la Chaire en gouvernance et droit des affaires, 12 et 19 novembre 2015, Québec et Montréal (Canada)
  • Organisateur de la journée d’étude franco-canadienne sur «La criminalité économique et ses incidences sur la gouvernance de l’entreprise», organisé conjointement par le CÉDÉ et par le Master de droit pénal financier de l’Université de Cergy-Pontoise (France), 14 octobre 2015, Université Laval, Québec (Canada)
  • Coorganisateur du séminaire annuel de droit des affaires «Les 10 ans de la décision Peoples : Quel impact sur la responsabilité des administrateurs?», organisé conjointement par l’Université Laval, l’Université de Montréal, le CÉDÉ et la Chaire en gouvernance et droit des affaires, 13 et 20 novembre 2014, Montréal et Québec (Canada)
  • Coorganisateur du colloque international intitulé «Supervision et contrôle du blanchiment d’argent», 29 mai 2014, Université Laval (http://www.fd.ulaval.ca/evenement/colloque-supervision-et-contr-le-en-mati-re-de-blanchiment-d-argent)

  • Coorganisateur et responsable de l’Université d’été sur «La criminalité économique» (http://www2.ulaval.ca/les-etudes/ete-a-lul/ecoles-dete/societes/la-criminalite-economique/presentation.html), 26 au 30 mai 2014, Université Laval (Canada)

  • Directeur exécutif d'un des colloques du 81e congrès de l'ACFAS - 2013 : «L'exploitation financière des personnes aînées: prévention, résolution et sanction» (colloque no 496)

 Communications et animations de séminaires (depuis 2011)

  • «Devoir de vigilance des banques», dans Vers la consécration d’un devoir de vigilance: mythe ou réalité?, Journée d’étude franco-québécoise, Chaire L.R. Wilson, Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et Institut de recherche en droit attractif de l’Université Paris-13, 24 mars 2016 à Montréal (Canada).
  • «Littératie financière: le langage simple en question», dans 2e séminaire annuel de droit des affaires «L’intérêt des consommateurs au centre de la réglementation des produits et services financiers?» organisé conjointement par l’Université Laval, l’Université de Montréal, le CÉDÉ et la Chaire en gouvernance et droit des affaires, 12 et 19 novembre 2015, Québec et Montréal (Canada).
  • «Maux et mots du droit: quel avenir pour la responsabilité sociétale face à la «firm» governance?», dans 13Colloque francophone ORIANE sur le risque organisé par l’IUT de Bayonne et soutenu par l’ADERSE, par l’ADETEM, par l’AFC, par l’AGRH, par l’AIM, par l’IAS, par le RECEMAP, les 24 et 25 septembre 2015 à Bayonne (France).
  • Conférencier principal, «Le devoir de loyauté: la redéfinition de l’intérêt de la société», dans 1er séminaire annuel de droit des affaires «Les 10 ans de la décision Peoples : Quel impact sur la responsabilité des administrateurs?», organisé conjointement par l’Université Laval, l’Université de Montréal, le CÉDÉ et la Chaire en gouvernance et droit des affaires, 13 et 20 novembre 2014, Montréal et Québec (Canada).
  • «“Enterprise” and Lawyer’s view: By by Irresponsibility and Welcome in a New Area», dans Society for the Advancement of Socio-Economics (SASE) Network Annual Conference, Northwestern University et University of Chicago, 10-12 juillet 2014 à Chicago (États-Unis).
  • «Vers un verdissement de l’activité économique des entreprises?», dans Vers une nouvelle ère de protection de l'environnement? Regards croisés, Institut EDS, Hautes Études Internationales (HEI) et CÉDÉ, 8 mai 2014 à Québec (Canada) (avec K. Diawara).
  • «Embrace the Changes in Corporate Governance Ahead: Lessons from Current Developments in Corporate Law – A Comparative View» (conférencier invité), dans International Conference on Corporate Governance ICCG 2012, Ss. Cyril and Methodius University, Faculty of Economics, 6-9 novembre 2012 à Skopje (Macédoine)

  • «Rapport national (Canada) sur l’acquisition du pouvoir dans les sociétés», dans Le pouvoir dans les sociétés civiles et commerciales, Journées Internationales de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Universidad Diego Portales - Facultad de derecho et Fundation Fernando Fueyo, du 28 mai au 1er juin 2012 à Santiago et Valparaiso (Chili)

  • «Pouvoirs, institution et gouvernance de la société par actions», dans Séminaire inter-institutions sur le thème de l’entreprise, Collège des Bernardins, 21-22 mars 2012 à Paris (France)

  • «Les relations extérieures de l’UE au service du développement équitable et durable», dans Le droit des relations extérieures de l’Union européenne après le traité de Lisbonne, colloque international organisé par le laboratoire Droit et Changement Social (DCS) et le programme de recherche LASCAUX, 24-25 novembre 2011 à Nantes (France)

  • «Développement durable et droit de l’entreprise», dans Séminaire de formation organisé par la faculté de droit de l’Université Toulouse 1, 22 novembre 2011 à Toulouse (France)

  • «Et si on parlait d’autre chose que du conseil d’administration et des actionnaires?», dans Risques, crise financière et gouvernance, colloque international organisé par la Chaire en gouvernance et droit des affaires, 20 octobre 2011 à Montréal (Canada)

  • «Les pratiques du droit de vote à l’étranger (table ronde)», dans Les mutations du droit de vote dans les sociétés anonymes, colloque international organisé par l’École de droit de la Sorbonne, IRJS, Université Cergy-Pontoise, AFTI, CMS Bureau Francis Lefebvre, Lextenso éditions, le 13 octobre 2011 à Paris (France)

  • "Comparative Lessons on Corporate law and CSR: Hard Law as Solution? Do the French offer the way ahead?", dans Australasian Law Teachers Association Conference 2011, 3-6 juillet 2011 à Brisbane (Australie)

  • «Doctrine de l’entreprise et école de Rennes», dans L’entreprise dans la société du XXIe siècle, colloque international organisé par l’Université de Rennes 1, l’Institut de gestion de Rennes (IGR) et le CNRS, le 27 mai 2011 à Rennes (France)

  • «Les bonus des traders et la régulation européenne», dans Éthique et droit en spéculation financière, colloque international organisé par le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) et le Centre de recherche en éthique de l'Université de Montréal (CRÉUM), 25 mars 2011 à Montréal (Canada)

  • «Discussion sur les évolutions récentes du cadre juridique de l’activité économique» (avec C. Malecki), dans Séminaire doctoral et de formation professionnelle sous l’égide du Centre de Droit des Affaires et du Commerce International (CDACI) de l’Université de Montréal, 23 mars 2011 à Montréal (Canada)

  • «Adoption française de la loi Grenelle II: L’heure de réformer la gouvernance d’entreprise», dans Conférence organisée par le Centre d’Études en Droit Économique (CÉDÉ) de l’Université Laval, 22 mars 2011 à Québec (Canada)

  • «Repenser la répartition des pouvoirs: une solution non sans risques», dans Risques d’entreprise : quelle stratégie juridique ?, dans Colloque international organisé conjointement par l’IRDP (Université de Nantes), la CDACI et le Réseau transatlantique : Droit, entreprises et risques, 10 mars 2011 à Nantes (France)

  • «Actualité législative en droit de l’entreprise: l’EIRL», dans Journée d’étude sur les évolutions législatives de l’année 2011 organisée par l’IRDP, Faculté de droit de l’Université de Nantes, 28 février 2011 à Nantes (France)

Curriculum vitae

Responsabilités facultaires

Diplômes 

  • 2006-2007: Postdoctorat réalisé sur le thème de la responsabilité sociale des entreprises cotées

  • 2007: Doctorat de Droit privé: «L’affectio societatis: critère de validité et de qualification du contrat de société», sous la direction du professeur Yves Dereu. Cette thèse a été soutenue le 6 novembre 2007. Le jury se composait des professeurs André Prüm (président du jury), Emmanuelle Claudel et Jean-Pierre Legros. Cette thèse a reçu la mention «Très honorable avec les félicitations du jury»

  • 2003: DESS «Certificat d’Aptitude à l’Administration des Entreprises» (CAAE) à l’Institut d’Administration des Entreprises de Nancy (mention bien)

  • 1999: DEA de Droit privé, option «Droit des affaires» (mention assez bien)

  • 1998: Maîtrise «Carrières judiciaires et sciences criminelles» (mention assez bien)

  • 1996: DEUG de droit (mention assez bien)

Subventions 

  • 2016: Gouvernance d’entreprise et responsabilité sociale: enjeux juridiques, théoriques et pratiques, Ivan Thotourian (Chambre des notaires) (4 500 $) (2016-2017)

  • 2016: Partager les informations avec les communautés par l'indice du risque social,  Nature et technologies, Michel Jébrak (Chaire en entrepreneuriat minier UQAT-UQÀM)(150 000 $) (2016-2019)

  • Printemps 2015: Membre de l'équipe de recherche dirigée par le professeur Michel Jébrak (UQÀM) dans le cadre d'une subvention du Fonds de l’éducation et la saine gouvernance (FESG) de l'Autorité des marchés financiers (AMF) sur «Élargissement de l’indice du risque social pour les projets miniers» (86 000$)  (2015-2017)

  • Printemps 2015: Subvention de la Fondation pour la Recherche Juridique sur «Évaluation de l’impact du recours civil en droit des valeurs mobilières sur les acteurs de la gouvernance d’entreprise: Étude des allégations et des recours (2008 – 2015)» (5 000$) (en collaboration avec Jean Bédard, FSA Université Laval)

  • Automne 2014: Subvention de la Fondation du Barreau du Québec sur «Agences de conseil en vote et gouvernance d’entreprise: est-il temps d’encadrer l’activité de ces agences?» (5 000$)

  • Printemps 2014: Subvention du Fonds de l’éducation et la saine gouvernance (FESG) de l'Autorité des marchés financiers (AMF) sur «Le droit de vote des actionnaires en question» (60 000$ - 2 ans)

  • Hiver 2014: Subvention facultaire pour la rédaction d'une monographie (2 500$)

  • Automne 2013: Subvention de la Fondation du Barreau du Québec sur «L’introduction législative du Say on Pay au Canada: une question délicat» (4 000$)

  • Printemps 2013: Subvention de la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés de l'Université Laval sur «Norme de prudence et responsabilité pénale: les administrateurs doivent-ils craindre l'article 115.40 de la Loi sur la qualité de l'environnement?» (8 000$ - 2 ans) (en collaboration avec Alexandre Stylios)

  • Printemps 2013: Subvention de la Fondation pour la Recherche Juridique sur «Devoir de prudence et de diligence des administrateurs et responsabilité sociale des entreprises» (5 000$)

  • 2011: Lauréat d’une bourse de recherche en études canadiennes (BREC) sur «Le droit de vote entre deux continents: problématique commune mais solution différente?» (3 000$)

  • 2010-2012: Lauréat de la bourse internationale "Social Sciences Collaborative Research Projects" (Ambassade de France et Académie australienne des sciences sociales)

  • 2010-2011: Titulaire d'un financement pluriannuel sur le thème «Le "retour" de l’Etat dans la sphère financière: du régulateur à l’acteur» (Crédit d'intégration, Université de Nantes) (3000 euros)

Distinctions et bourses 

  • 2013: Prix du Manuscrit d'article juridique de la Fondation du Barreau du Québec

  • 2009: Prix de thèse de la faculté de droit de l’Université Nancy 2

  • 2007: Lauréat de la bourse Lavoisier (EGIDE)

Expérience professionnelle 

  • Depuis 2008: Maître de conférences à l'Université de Nantes (France)

  • 2007-2008: Chargé de cours à la faculté de droit de l'Université de Montréal (Régie d'entreprise - compagnies publiques) et Coordonnateur de la Chaire en gouvernance et droit des affaires (Canada)

  • 2004-2006: Attaché Temporaire d'enseignement et de recherche à la faculté de droit de l'Université Nancy 2 (France)

  • 1999-2004: Chargé de travaux dirigés à la faculté de droit de l'Université Nancy 2 (France)

Chercheur invité dans plusieurs universités étrangères 

  • Faculté de droit, Université Cergy-Pontoise: octobre 2014

  • Faculté de droit, Université Laval (Canada): janvier 2012-décembre 2012

  • Paul M. Herbert Law Center, Louisiana State University (États-Unis): octobre-décembre 2011

  • Faculty of Business and Economics of Monash University (Australie): juillet 2011

  • Faculté de droit, Université de Montréal (Canada): juillet 2009 (séjour de recherche soutenu par une bourse CURI délivrée par l'Université de Nantes)

Comités, réseautage et affiliations professionnelles

Administrateur et membre actif de plusieurs associations académiques

  • Association Internationale de Droit Économique (AIDE)

  • Fonds pour la Recherche sur la Doctrine de l'Entreprise (FORDE)

Réalisation d’expertises universitaires aux plans international et national pour le compte de

  • Agence Nationale pour la Recherche – Comité d'évaluation du programme PDOC 2013 (juin 2013)

  • Agence Nationale pour la Recherche – Programme de collaboration France-Québec en SHS, DDERI (2011)

  • Comité Français d’Évaluation de la Coopération Universitaire et Scientifique avec le Brésil – COFECUB (septembre 2011)

Membre associé de centres de recherche universitaires

  • Membre du Centre d'études en droit économique (CÉDÉ) (Faculté de droit, Université Laval)
  • Institut de Recherche en Droit Privé (IRDP, EA 1166) de l'Université de Nantes (France)

  • LASCAUX: 7e programme cadre européen (projet rattaché à l'IRDP de l'Université de Nantes) (France)

  • Sorbonne-Finance de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (France)

  • Club de recherche de l’Institut Français des Administrateurs (France)

Membre de diverses sociétés et associations académiques et professionnelles

  • Association québécoise de droit comparé
  • Association québécoise des professeurs de droit

  • Academy of management (division SIM)

  • Association pour le Développement de l’Enseignement de la Responsabilité Sociale des Entreprises (ADERSE)

  • Association Henri Capitant des amis et de la culture juridique française (sections France et Québec)

  • European Corporate Governance Institute (ECGI)

  • Groupe de recherche en droit des services financiers (Université Laval)

  • Institut Montaigne

  • Société de Législation Comparée