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Daniel Gardner

Professeur titulaire

418 656-2131, poste 7435
418 656-7230

daniel.gardner@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 7183
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Directeur des programmes de 1er cycle

Je débute l'année académique 2017-2018 avec mes nouvelles fonctions de directeur des programmes de 1er cycle, ce qui aura pour conséquence de limiter mes activités d'enseignement. Diverses conférences sont prévues au Québec et à l'étranger à l'automne, notamment en Argentine (dommages punitifs), États-Unis (assurance automobile) et France (indemnisation du préjudice corporel et véhicules autonomes). Après avoir publié la 4e édition de mon ouvrage Le préjudice corporel (mai 2016) et la 12e édition de Jurisprudence commentée sur les obligations (janvier 2017), je me concentrerai davantage sur des textes de moins grande ampleur concernant la responsabilité du commettant, l'harmonisation du droit privé canadien, la fonction préventive de la responsabilité civile, les dommages punitifs et l'évolution de l'assurance automobile. Enfin, ma collaboration régulière avec la Revue du notariat se continuera en 2018 avec la chronique de jurisprudence sur les obligations.

Enseignement

Automne 2017

  • Libération administrative (direction de programme)

Hiver 2018

  • DRT-2000: Obligations II: Responsabilité
  • DRT-2002: Obligations III: Exécution et extinction

Publications

 Monographies et rapports de recherche:

  • Le préjudice corporel, 4e éd., Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 2016, 1119 p.
  • Jurisprudence commentée sur les obligations, 12e éd., Montréal, Wilson & Lafleur ltée, 2017, 1431 p. (en collaboration avec Maurice Tancelin et Frédéric Levesque).
  • Un système de compensation plus équitable pour les personnes handicapées, Office des personnes handicapées du Québec, Drummondville, 2004, 432 p. (en collaboration avec François Blais et André Lareau)
  • Guide de la dissertation juridique, 3e éd., 2008, en collaboration avec Dominique Goubau (document disponible gratuitement sur le site web de la Faculté)

Articles de revue ou d'ouvrages collectifs :

Liste exhaustive à partir de l'an 2000; sélection de certains textes avant cette date. 

  • «La dilapidation des indemnités: plaidoyer pour une utilisation étendue de la rente», dans Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, C. Quézel-Ambrunaz (dir.), Éd. Bruylant, Bruxelles, 2017, p. 427-442 (France).
  • «El daño corporal al interior de un sistema de derecho mixto», dans Daño corporal - Nuevas orientaciones en la experiencia jurídica francesa y peruana, J. Espinoza (dir.), Lima, Instituto Pacifico, 2017, p. 156-183 (Pérou).
  • «Revue commentée de la jurisprudence en droit des obligations», (2017) 119 R. du N. 89-128. Voici les références aux chroniques précédentes: (2016) 118 R. du N. 47-83; (2015) 117 R. du N. 43-76; (2014) 116 R. du N. 1-36; (2013) 115 R. du N. 93-126; (2012) 114 R. du N. 63-96; (2011) 113 R. du N. 69-99; (2010) 112 R. du N. 61-85; (2009) 111 R. du N. 61-81; (2008) 110 R. du N. 97-124; (2007) 109 R. du N. 53-83; (2006) 108 R. du N. 75-104.
  • «El derecho de Quebec: punto de encuentro de la experiencia de los daños punitivos en América del Norte», (2016) 3 Actualidad Civil no 30 (décembre), p. 179-190 (Pérou).
  • «L'affaire Régent Taxi, d'hier à aujourd'hui», dans Les grands arrêts, B. Moore (dir.), Montréal, Éd. Thémis, 2016, p. 25-58.
  • «Le préjudice extrapatrimonial: convergences et divergences des droits québécois et français», (2016) Gazette du Palais n° 32 (septembre), p. 58-63 (France).
  • «Les acteurs du droit», dans Droit du Québec, Bibliothèque de l'Association Henri-Capitant, Paris, LGDJ, 2016, p. 35-42 (France).
  • «La protection du consommateur immobilier: le casse-tête incomplet», dans Le consommateur immobilier en quête de protection, P.-C. Lafond et B. Lefebvre (dir.), Montréal, Éditions Yvon Blais, 2014, p. 1-22.
  • «Un regard civiliste sur l’affaire Cinar Corp. c. Robinson», (2014) 26 Cahiers de propriété intellectuelle 499-521.
  • «Les victimes d’accidents collectifs, une comparaison franco québécoise à partir de deux tragédies ferroviaires», (2014) Gazette du Palais n° 80-81 (mars), p. 16-21 (France)
  • «Violation de droit d’auteur et dommages non compensatoires: une entreprise française confrontée à la législation canadienne», (2014) 2 Revue juridique de l'Ouest, p. 37-48 (France)
  • «L'immixtion du pénal dans le civil: l'expérience des dommages punitifs en Amérique du nord», (2013) Responsabilité civile et assurances (mai), p. 18-22 (France)
  • «Les dommages punitifs et la protection du consommateur: un commentaire de l'arrêt Time inc.», (2011) 90 R. du  B. can. 701-717 (texte publié en février 2013).
  • «Jacques De Mol, Le dommage psychique - Du traumatisme à l'expertise» (recension en anglais), (2013) 4 Journal of European Tort Law 98-100 (Autriche).
  • «La réparation: le point de vue nord-américain», dans Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'uniformisation, Paris, Bibliothèque de l'IRJS, tome 36, 2012, p. 943-951 (France).
  • «Le préjudice revisité… dans ses conséquences pratiques», Repères, juin 2012, La référence Droit civil, EYB2012REP1195.
  • «Statut et mission de l'expert» (compte-rendu), États généraux du dommage corporel: la loi Kouchner entre deux décennies, Paris, Gazette du Palais, nos 167-168, juin 2012, p. 35-36 (France).
  • «L'interprétation de la portée de la Loi sur l'assurance automobile : un éternel recommencement», (2011) 52 C. de D. 167-196.
  • «Les responsabilités des professionnels du droit au Québec», dans Les professions juridiques, travaux de l'Association Henri Capitant, tome LXI, Paris, 2011, p. 847-874, en collaboration avec Patrice Deslauriers (France).
  • «La responsabilité contractuelle dans la tourmente», (2007) 48 C. de D. 543-578 (en collaboration avec Benoît Moore).
  • «L'arrêt Gosset, dix ans après», dans Développements récents 2006, Le préjudice corporel, vol. 252, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 2006, p. 89-114.
  • «Splendeurs et misères des régimes d'indemnisation sans égard à la responsabilité», dans T. Bourgoignie (dir.), Accidents thérapeutiques et protection du consommateur: vers une responsabilité sans faute au Québec?, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 2006, p. 85-123.
  • «L'affaire Vallée et l'exploitation des personnes âgées selon la Charte québécoise: quand l'harmonie fait défaut», (2005) 46 C. de D. 944-961 (en collaboration avec Dominique Goubau).
  • «L'indemnisation du préjudice corporel dans les juridictions de tradition civiliste», (2005) 39 R.J.T. 395-434.
  • «L'affaire Épiciers-Unis en Cour suprême: un autre exemple de la suprématie du contrat de cautionnement sur les dispositions du Code civil», (2005) 107 R. du N. 399-411.
  • «De la demeure, des offres réelles et de la consignation: un cocktail à l'intérêt douteux», (2004) 106 R. du N. 243-260.
  • «Quelques points de comparaison entre les deux plus anciens régimes intégrés d'indemnisation des victimes d'accidents d'automobile: Québec et Nouvelle-Zélande», (2004) 71-4 Assurances et gestion des risques 591-612.
  • «Les retours subrogatoires de la R.A.M.Q.: contre qui, comment et pourquoi», dans Développements récents 2004, L'évaluation du préjudice corporel, vol. 210, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 2004, p. 135-164.
  • «Pour une réorganisation des régimes d'indemnisation du préjudice corporel», dans Mélanges Claude Masse, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 2003, p. 387-431.
  • «La responsabilité notariale: une responsabilité à part... entière», (2003) 105 R. du N. 881-900 (en collaboration avec Frédéric Levesque).
  • «Le point sur deux mécanismes aux contours mal définis: la novation par changement de débiteur et la théorie des fins de non-recevoir», (2002) 104 R. du N. 511-527.
  • «Le difficile arrimage de la Loi sur l'assurance automobile avec les lois fiscales et les régimes de sécurité sociale», (2001) 46 R.D. McGill 373-412 (en collaboration avec André Lareau).
  • "Automobile No-fault in Québec as Compared to Victoria", (2000) 8 Tort L. J. 89-106 (Australie).
  • «Comparer l'incomparable: les indemnités pour préjudice corporel en droit commun et dans la Loi sur l'assurance automobile», (1998) 39 C. de D. 429-472.
  • «La Loi sur l'assurance automobile: loi d'interprétation libérale?», (1992) 33 C. de D. 485-515.

Communications

Pour la liste des activités destinées aux juges et aux membres du Barreau du Québec, voir la fin de cette section
 
  • Les véhicules autonomes, Faculté de droit et de science politique / UMR IODE, Rennes, 5 décembre 2017.
  • Automobile Accident and Pure No-Fault: the Quebec Experience, 2017 Fall Symposium: Driving around the World in One Day, Wake Forest University, North Carolina, 16 novembre 2017.
  • Une tentative de civiliser les dommages punitifs: le cas du Québec, Universidad de Mendoza, Argentine, 24 octobre 2017; Pontificia Universidad Católica Argentina, Buenos Aires, 27 octobre 2017.
  • La responsabilité civile affranchie de ses fonctions de punition et de dissuasion: les exemples québécois et néo-zélandais, Louvain Global College of Law, Belgique, 16 mai 2017.
  • Dommages punitifs et dommages restitutoires, Université catholique de Louvain, Belgique, 15 mai 2017.
  • L'introduction des véhicules autonomes et leur effet sur le droit québécois, Colloque du Jeune Barreau, Montréal, 5 mai 2017.
  • La portée de la Loi sur l'assurance automobile, Colloque "Développements récents en matière d'accidents d'automobile", Montréal, 28 avril 2017.
  • L'harmonisation des solutions en droit privé canadien: regard sur quelques arrêts de la Cour suprême portant sur le droit civil, Conférence Roger-Comtois de la Chaire du notariat, Montréal, 27 avril 2017.
  • La dilapidation des indemnités : plaidoyer pour une utilisation étendue de la rente, Colloque "Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel", Chambéry, Université de Savoie, 3 décembre 2016.
  • Actualisation et dilapidation des indemnités: plaidoyer pour une importation de la nouvelle règle du droit français, Colloque "Réflexions sur la pratique du dommage corporel au Québec et en France", Montréal, 24 octobre 2016.
  • Une autre vision du préjudice extrapatrimonial et de son évaluation : l’exemple du droit québécois, Colloque "Le dommage corporel - Pour aller plus loin", Paris, Maison du Barreau, 20 mai 2016.
  • Les particularités de l'indemnisation du préjudice corporel au Québec, Congreso Franco-Peruano de Responsabilidad Civil y Seguros: Análisis de la jurisprudencia y la Doctrina, Arequipa (Pérou), 29 octobre 2015.
  • L'indemnisation du préjudice corporel dans un système de droit mixte, Pontificia Universidad Católica del Perú, Lima, 20 octobre 2015.
  • No-Fault Automobile Insurance: Here, There and Everywhere, Colloque "L'expertise devant les tribunaux", Institut canadien des actuaires, Québec, 11 septembre 2015.
  • Pros and Cons of  the ACC Scheme as Compared to Quebec's No-Fault System, New Zealand Association for Comparative Law, Wellington, 20 avril 2015.
  • Les instruments individuels et collectifs de correction des déséquilibres dans les relations contractuelles, Université de Savoie, Chambéry, 1 décembre 2014.
  • Rapport général, Colloque "Regards croisés sur la responsabilité notariale (France/Québec)", Québec, 10 octobre 2014.
  • Le rapport d’enquête sur la tragédie de Lac-Mégantic : quelles suites?, Conférence-midi organisée par la Chaire du Canada en droit de l'environnement, Québec, 26 septembre 2014.
  • Éthique, responsabilité civile et fiscalité, Séminaire organisé par l'Association canadienne de fiscalité, Québec, 23 septembre 2014.
  • Les assurances et la responsabilité: pour démêler le vrai du faux, Colloque "L'Université Laval en ville", Québec, 5-6 juin 2014.
  • Les dommages punitifs en droit de la consommation: un aperçu canadien, Journées européennes de droit des obligations, Santiago di Compostella (Espagne), 27 mai 2014.
  • Les décisions marquantes de 2013 en matière de responsabilité médicale, Conférence-midi organisée par la section québécoise de l'Association du Barreau canadien, Montréal, 11 avril 2014 (en compagnie de Patrice Deslauriers et Geoffroy Guilbault).
  • Pour une réforme de l'indemnisation des victimes d'accidents ferroviaires, Comparution devant le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités, Ottawa, 1er avril 2014.
  • Les dimensions juridiques de la tragédie de Lac-Mégantic, Colloque du groupe TRAQ (transport sur rail au Québec), Québec, 27 mars 2014.
  • Violation du droit d'auteur et entreprise française: des conséquences insoupsonnées, Conférence organisée par l'Institut de l'Ouest de Droit Européen, Université de Rennes, 4 mars 2014.
  • L'arrêt Regent Taxi revisité, cycle de conférences sur les Grands arrêts de droit civil, Chaire Jean-Louis Baudouin, Montréal, 27 février 2014.
  • Un regard civiliste sur l'affaire Robinson, table-ronde organisée conjointement par l'AJAVA-ALAI, Montréal, 13 février 2014.
  • Les accidents collectifs en droit comparé: les exemples canadiens et néo-zélandais, Colloque "L'indemnisation des victimes d'accidents collectifs", Université de Savoie, Chambéry, 6 décembre 2013.
  • Le consommateur immobilier en quête de protection, rapporteur général dans le cadre du colloque de la Fondation Claude-Masse, Montréal, 6 novembre 2013.
  • Le calcul des dommages corporels et la fiscalité : pour avoir les bons réflexes, Colloque "Le préjudice corporel", Éditions Yvon Blais, Montréal (18 octobre 2013) et Québec (25 octobre 2013).
  • Personal Injury Damages: When the rule of law does not follow necessarily the actuarial logic, Actuarial Evidence Seminar, Institut canadien des actuaires, Montréal, 21 septembre 2013.
  • Le règlement des sinistres en assurance et la montée en puissance des modes de règlement non traditionnels, Congrès des Amicales experts  IRD / Avocats, Montréal, 20 septembre 2013.
  • Repenser l'indemnisation des victimes d'actes criminels: les pièges à éviter, Colloque "Les victimes d'actes criminels: Quelle place dans le système de justice", Université de Sherbrooke, 3 septembre 2013.
  • La Convention d'indemnisation directe et les entreprises de camionnage, Colloque CCH, Québec (15 mai) et Montréal (22 mai 2013).
  • L’immixtion du pénal dans le civil, l’expérience des dommages punitifs en Amérique du Nord, Colloque "Responsabilité civile et responsabilité pénale: regards croisés", Université de Rennes, 22 mars 2013.
  • L'endettement du consommateur: une responsabilité partagée?, Colloque "Le marché de l'endettement", CACQ, Québec, 15 mars 2013.
  • Les suites de l'arrêt Rossy, Faculté de droit, Université Laval, 8 janvier 2013.
  • Le rôle des tribunaux d'appel dans l'évaluation des dommages, Colloque "La réparation intégrale: regards croisés Europe-Québec", Université Laval, 6 septembre 2012.
  • Current Trends in Compensatory and Punitive Damages, Winnipeg, Law Society of Manitoba, 20 juin 2012.
  • Un contrat, ça nous engage à quoi?, Colloque L'Université Laval en ville, Québec, 12-13 juin 2012.
  • Les entreprises de camionnage et les accidents d'automobile: un régime aux multiples facettes, Colloque CCH, Québec, 27 avril 2012.
  • La causalité et les accidents d’automobile : pour dénouer le nœud Gordien, Journées exceptionnelles en l’honneur de Jean-Louis Baudouin, Montréal, 21 mars 2012.
  • Une institution française dans un système de droit mixte: le notaire québécois, Faculté de droit, Université de Rennes, 5 mars 2012.
  • L'action de groupe au Québec: bilan de 30 années d'expérience, Faculté de droit, Université de Savoie, Chambéry, 24 février 2012.
  • La protection de l'emprunteur hypothécaire au Québec, Colloque de CÉDÉ sur l'endettement des consommateurs, Université Laval, 25 janvier 2012.
  • Le préjudice corporel au Québec et le concept de société distincte, 2011 National Health Law Summit, Association du barreau canadien, Montréal, 26 mai 2011.
  • La réparation: le point de vue nord-américain, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et les assurances (GRERCA), Paris, 13 mai 2011.
  • Solatium, consortium et servitium: du minimum au delirium, Colloque "Le préjudice corporel", Éditions Yvon Blais, Montréal (5 avril 2011) et Québec (11 avril 2011).
  • Retour chez les voisins, deux ans après l'arrêt Ciment du St-Laurent, Faculté de droit, Université Laval, 12 mai 2010.
  • D'hier à demain: l'indemnisation des victimes d'actes criminels, Colloque "Au coeur des droits", Association Plaidoyer-Victimes, Montréal, 29 octobre 2009.
  • Responsabilité civile, assurances de personne et fiscalité: à la recherche de solutions équitables, Colloque "Le préjudice corporel", Éditions Yvon Blais, Montréal (21 septembre 2009) et Québec (26 octobre 2009).
  • L'arrêt Diffusion Métromédia ou l'art de diffamer sans passer à la caisse, Conférences Wainright de droit civil, Université McGill, 21 janvier 2009.
  • A Model of Pure no-fault in Automobile Insurance, conférence présentée dans le cadre du Faculty Enrichment Lecture Program, Rogers College of Law, University of Tucson, Arizona, 25 septembre 2008.
  • Réflexions sur l'influence réciproque du droit civil et de la common law en droit des contrats, 29e Congrès annuel de l'Association des juristes d'expression française de l'Ontario, Québec, 17 août 2008.
  • Harcèlement psychologique et lésion professionnelle ou la version moderne de la boîte de Pandore, Congrès annuel de la Commission des relations du travail, Québec, 2 mai 2008.
  • Is a No-Fault Coverage Foreseeable for Adverse Medical Events, Program of Insurance Medecine and Medicolegal Expertise, Montréal, 21 septembre 2007.
  • Le partage des nouveaux risques: responsabilité civile individuelle de l'entreprise, assurance et rôle de l'État, Colloque du Centre d'études en droit économique, Québec, 23 février 2007.
  • Le contrat et les tiers: contrat sans frontières?, Journées québécoises de l'Association Henri Capitant, Paris, 13 décembre 2006.
  • L'attribution de dommages punitifs et moraux dans le contexte des relations de travail, Congrès annuel de la Commission des relations du travail, Québec, 15 juin 2006.
  • L'harmonie entre la Charte et le Code civil: une symphonie inachevée, Congrès de l'Association québécoise de droit constitutionnel, Québec, 12 mai 2006.
  • L'application des règles de suspension et d'interruption de la prescription à l'État, Congrès de l'Association des juristes de l'État, Québec, 4 avril 2006.
  • La responsabilité médicale et hospitalière au Québec : un régime en mutation, Congrès de la Société des médecins experts France-Québec, Rouen, 1er avril 2006.
  • Être ou ne pas naître: la fuite en avant ou le retour aux sources de la responsabilité contractuelle, Colloque de l'Association québécoise de droit comparé, Montréal, 10 mars 2006.
  • L'évaluation des dommages résultant du harcèlement psychologique, Congrès de la Commission des normes du travail, Duchesnay, 17 février 2006.
  • Splendeurs et misères des régimes d'indemnisation sans égard à la responsabilité, Colloque "Accidents thérapeutiques et protection du patient : vers une responsabilité sans faute?", Montréal, 21 novembre 2005.
  • Le préjudice corporel, rapporteur général dans le cadre du Congrès de l'Association Henri Capitant, Québec, 16 mai 2004.
  • Les diverses formes de no-fault en matière d'assurance automobile, Colloque "L'avenir du régime québécois d'assurance automobile", Québec, 25 mars 2004.
  • L'assurance automobile en Amérique du Nord et en Océanie : évolution et tendances, Congrès annuel de l'Association internationale des médecins experts, Montréal, 17 octobre 2003.
  • Bilan d'une décennie d'application du Code civil du Québec en matière d'indemnisation du préjudice corporel, Colloque Insight, Montréal, 17 septembre 2003.
  • L'indemnisation des accidents du travail : réalités et limites d'un régime en mutation, Congrès annuel de la Commission des lésions professionnelles, Montréal, 25 octobre 2001.
  • Le rôle de l'actuaire dans le cadre d'un procès pour préjudice corporel, Congrès annuel de l'Institut canadien des actuaires, Montréal, 25 novembre 1999.
  • Overview of the Québec Automobile No-fault System, Motor Vehicle Insurance Benefits Task Force, Honolulu, 16 septembre 1998.
  • L'indemnisation des pertes de nature économique, Colloque international "20 ans d'assurance sans égard à la responsabilité", Québec, 5 juin 1998.
  • Conférencier invité dans le cadre des Séminaires de la magistrature (Québec):

    • Retour chez le voisin, cinq ans après l'arrêt Ciment du Saint-Laurent (2013)
    • Les dommages-intérêts résultant de l'utilisation abusive de la procédure (2010)
    • Le champ respectif de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle (2002)
    • Les dommages punitifs et la spécificité du droit québécois (1998)
    • L'évaluation du préjudice corporel (1997)
  • Conférencier invité dans le cadre des activités de formation des juges de la Cour du Québec ou de la Cour supérieure:

    • Les dommages punitifs dans un contexte d'action collective (Montréal 2017)
    • Les dommages-intérêts résultant de l'utilisation abusive de la procédure (Bécancour, 2011 et 2012)
    • Les catégories spéciales de dommages (Tadoussac 2005, Longueuil 2006)
    • Techniques d'évaluation du préjudice corporel (Québec 2001 et 2009, Chicoutimi 2002).
    • Une décennie d'application du Code civil du Québec (Bécancour 2006)
    • L'interprétation des contrats (Québec 1999, Chicoutimi 2000)

Conférencier invité dans le cadre des activités de formation permanente du Barreau du Québec:

  • Problèmes contemporains d'identification et de quantification du préjudice corporel (Québec et Montréal, 2003; Amos 2004; Baie-Comeau, Chicoutimi, Rimouski, Sherbrooke et Thetford-Mines, 2005; Gatineau et Lorraine, 2007; Saguenay et Amos, 2011; Laval, Joliette et Dr'ville, 2012; Trois-Rivières, 2013)
  • Automobiles, véhicules de loisirs et recours de droit commun (Trois-Rivières, 2006 et 2014; Dr'ville et Montréal, 2012; St-Hyacinthe et St-Jérôme, 2013; Carleton-sur-mer, 2015)
  • Dommages punitifs et dommages moratoires (Rimouski, 2006; Amos et St-Jean-sur-Richelieu, 2009; Saguenay, 2010; Shawinigan, 2012)
  • Les relations de voisinage (Trois-Rivières, 2013; Carleton-sur-mer, 2015)
  • Pour s'ouvrir aux transactions à paiements différés: un tour d'horizon de l'évolution législative hors du Québec (Montréal, 2008)
  • Les indemnités en cas de décès, une décennie après l'affaire Gosset (Montréal, 2006)
  • Les recours subrogatoires de la Régie de l'assurance maladie du Québec (Québec et Montréal, 2004)
  • Splendeurs et misères de la jurisprudence de la Cour suprême en droit des obligations (Saguenay, 2007)
  • Les recours de droit commun en marge des régimes de no-fault (Sherbrooke, Sept-Îles et Rimouski, 2008)
  • Nouveautés et tendances en matière d'évaluation des pertes non pécuniaires et des dommages punitifs (Laval, 2009, Québec 2010).

Curriculum vitae

Diplômes

  • LL.B. (Laval)
  • D.E.A. (Aix-Marseille III)
  • LL.M. (Laval)

Expérience professionnelle

  • Consultant auprès de nombreux organismes gouvernementaux et non gouvernementaux en matière d'assurance automobile et d'indemnisation, au Québec et à l'étranger
  • Directeur des programmes de 1er cycle (2017-2019)
  • Directeur des Cahiers de Droit (1996-1999)
  • Professeur invité aux universités de Montréal (1992), d'Aix-Marseille (1989 et 2004), de Montpellier (2009), de Paris I (2010 et 2014), de Rennes (2011 et 2012), de Savoie (2013-2016), d'Otago et de Victoria (NZ, 2015), de Louvain-la-Neuve (2017).

Subventions de recherche

  • Société de l'assurance automobile du Québec (S.A.A.Q.)
    Supervision d'étudiants gradués effectuant des recherches dans le domaine des accidents d'automobile et de l'indemnisation
    16 000$ (annuel), 1998-2005
  • Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (C.R.S.H.)
    Spécificité du droit québécois en matière d'évaluation des dommages
    28 800$, 1991-1994
  • Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (C.R.S.H.)
    Programme d'aide aux revues de recherche et de transfert
    46 452$, 1997-2000
  • FCAR
    Programme de revues de recherche
    60 540$, 1997-2000