Répertoire du personnel administratif et enseignant

Automne 2023

• DRT-2203 Séminaire sur les régimes d'indemnisation du préjudice corporel

Hiver 2024

• DRT-2000 Obligations II: Responsabilité

Monographies et rapports de recherche:

• Le préjudice corporel, 5e éd., Montréal, Éditions Yvon Blais, 2024, 1209 p.
• Jurisprudence commentée sur les obligations, 13e éd., Montréal, Wilson & Lafleur, 2022, 1442 p.
• Un système de compensation plus équitable pour les personnes handicapées, Office des personnes handicapées du Québec, Drummondville, 2004, 432 p. (en collaboration avec François Blais et André Lareau)
• Guide de la dissertation juridique, 4e éd., 2018, en collaboration avec Dominique Goubau (document disponible gratuitement sur le site web de la Faculté)

Articles de revue ou d'ouvrages collectifs :

Textes à paraitre en 2024:

• Genèse de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (Québec)
• L'assurance de titres au Québec (France)
• Crise sanitaire et responsabilité civile: rapport québécois (Belgique)

Liste exhaustive à partir de l'an 2000; sélection de certains textes avant cette date. 

• « Les présomptions de faute en droit québécois », dans Présomptions et responsabilités, A. Tardif (dir.), Paris, Éditions Mare & Martin, 2024, p. 95-109 (France).

• « Rente ou capital: un débat renouvelé», (2022) 8 Revue Générale des Assurances et des Responsabilités 15902 (15 pages) (Belgique).

• « L’incidence en droit québécois du caractère collectif de l’événement sur le préjudice réparable et son évaluation », dans Les dommages de masse, GRERCA, Bruxelles, Éditions Larcier, 2022, 289-303.

• « Life expectancy in cerebral palsy and its importance in modern law », (2022) 64 Developmental Medecine Child Neurology 669, p. 709-714 (Angleterre).

• « Le régime québécois d'assurance automobile », dans La responsabilité civile des accidents de la circulation, M. Fernandez (dir.), Éd. Ibañez, 2021, p. 109-135 (Colombie).

• « Solidarité et indemnisation au Québec », dans La solidarité, Journées internationales 2019 de l'Association Henri-Capitant, Tome 69, Paris, LGDJ, 2021, p. 565-594.

• « L’indemnisation en Amérique du Nord », dans Victimes du terrorisme, Ph. Pierre et al (dir.), Éd. Hermann, Paris, 2020, p. 63-68 (France).

• « L’indemnisation dans un contexte de responsabilité du fait des produits », dans Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l'ère du risque et de l'incertitude, L. Khoury et M.-E. Arbour (dir.), Montréal, Éd. Yvon Blais, 2019, p. 31-62.

• « Les contrats éternels », dans Inexécution et Justifications - Le pouvoir actuel d'expression du droit continental, A-R Trandafir et M. Bob (dir.), Universul juridic Bucuresti, 2019, p. 199-213 (Roumanie).

• « Responsabilité ou irresponsabilité du préposé? Sac et ressac autour de solutions qu'un océan sépare », dans  Droit français - droit québécois: inspirations mutuelles, S. Normand et D. Cholet (dir.), Montréal, Éd. Yvon Blais, 2019, p. 147-169 (en collaboration avec A. Denizot).

• «Una tentativa de civilizar los daños punitivos: el caso de Quebec», (2019) 21 Revista de responsabilidad civil y seguros (numéro spécial), p. 221-229 (Argentine).

• « Sens et non-sens de la responsabilité civile en matière d’accidents de la circulation », dans Sens et non-sens de la responsabilité civile, C. Quézel-Ambrunaz et J. Le Bourg (dir.), Éd. Bruylant, Bruxelles, 2018, p. 311-329 (France).

• « Les dommages punitifs dans un contexte de relations de travail: le cas du harcèlement moral », dans Mélanges offerts à Geneviève Pignarre: un droit en perpétuel mouvement, Paris, LGDJ, 2018, p. 431-441(France).

• « La consécration des dommages spéciaux dans la réforme de la responsabilité civile en France: un regard québécois », dans Vers une réforme de la responsabilité civile française, B. Mallet-Bricout (dir.), Éd. Dalloz, Paris, 2018, p. 173-188 (France).

• «Revue commentée de la jurisprudence en droit des obligations», (2019) 121 R. du N. 63-94; (2018) 120 R. du N. 113-148; (2017) 119 R. du N. 89-128; (2016) 118 R. du N. 47-83; (2015) 117 R. du N. 43-76; (2014) 116 R. du N. 1-36; (2013) 115 R. du N. 93-126; (2012) 114 R. du N. 63-96; (2011) 113 R. du N. 69-99; (2010) 112 R. du N. 61-85; (2009) 111 R. du N. 61-81; (2008) 110 R. du N. 97-124; (2007) 109 R. du N. 53-83; (2006) 108 R. du N. 75-104.

• « L'harmonisation des solutions en droit privé canadien : regard sur quelques arrêts de la Cour suprême », Conférences Roger-Comtois, vol. 15, Éd. Thémis, Montréal, 2017.
• «La dilapidation des indemnités: plaidoyer pour une utilisation étendue de la rente», dans Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, C. Quézel-Ambrunaz (dir.), Éd. Bruylant, Bruxelles, 2017, p. 427-442 (France).
• «El daño corporal al interior de un sistema de derecho mixto», dans Daño corporal - Nuevas orientaciones en la experiencia jurídica francesa y peruana, J. Espinoza (dir.), Lima, Instituto Pacifico, 2017, p. 156-183 (Pérou).
• «El derecho de Quebec: punto de encuentro de la experiencia de los daños punitivos en América del Norte», (2016) 3 Actualidad Civil no 30 (décembre), p. 179-190 (Pérou).
• «L'affaire Régent Taxi, d'hier à aujourd'hui», dans Les grands arrêts, B. Moore (dir.), Montréal, Éd. Thémis, 2016, p. 25-58.
• «Le préjudice extrapatrimonial: convergences et divergences des droits québécois et français», (2016) Gazette du Palais n° 32 (septembre), p. 58-63 (France).
• «Les acteurs du droit», dans Droit du Québec, Bibliothèque de l'Association Henri-Capitant, Paris, LGDJ, 2016, p. 35-42 (France).
• «La protection du consommateur immobilier: le casse-tête incomplet», dans Le consommateur immobilier en quête de protection, P.-C. Lafond et B. Lefebvre (dir.), Montréal, Éd. Yvon Blais, 2014, rapport de synthèse, p. 1-22.
• «Un regard civiliste sur l’affaire Cinar Corp. c. Robinson», (2014) 26 Cahiers de propriété intellectuelle 499-521.
• «Les victimes d’accidents collectifs, une comparaison franco québécoise à partir de deux tragédies ferroviaires», (2014) Gazette du Palais n° 80-81 (mars), p. 16-21 (France)
• «Violation de droit d’auteur et dommages non compensatoires: une entreprise française confrontée à la législation canadienne», (2014) 2 Revue juridique de l'Ouest, p. 37-48 (France)
• «L'immixtion du pénal dans le civil: l'expérience des dommages punitifs en Amérique du nord», (2013) Responsabilité civile et assurances (mai), p. 18-22 (France)
• «Les dommages punitifs et la protection du consommateur: un commentaire de l'arrêt Time inc.», (2011) 90 R. du  B. can. 701-717 (texte publié en février 2013).
• «Jacques De Mol, Le dommage psychique - Du traumatisme à l'expertise» (recension en anglais), (2013) 4 Journal of European Tort Law 98-100 (Autriche).
• «La réparation: le point de vue nord-américain», dans Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'uniformisation, Paris, Bibliothèque de l'IRJS, tome 36, 2012, p. 943-951 (France).
• «Statut et mission de l'expert» (compte-rendu), États généraux du dommage corporel: la loi Kouchner entre deux décennies, Paris, Gazette du Palais, nos 167-168, juin 2012, p. 35-36 (France).
• «L'interprétation de la portée de la Loi sur l'assurance automobile : un éternel recommencement», (2011) 52 C. de D. 167-196.
• «Les responsabilités des professionnels du droit au Québec», dans Les professions juridiques, travaux de l'Association Henri Capitant, tome LXI, Paris, 2011, p. 847-874, en collaboration avec Patrice Deslauriers (France).
• «La responsabilité contractuelle dans la tourmente», (2007) 48 C. de D. 543-578 (en collaboration avec Benoît Moore).
• «L'arrêt Gosset, dix ans après», dans Développements récents 2006, Le préjudice corporel, vol. 252, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2006, p. 89-114.
• «Splendeurs et misères des régimes d'indemnisation sans égard à la responsabilité», dans T. Bourgoignie (dir.), Accidents thérapeutiques et protection du consommateur: vers une responsabilité sans faute au Québec?, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2006, p. 85-123.
• «L'affaire Vallée et l'exploitation des personnes âgées selon la Charte québécoise: quand l'harmonie fait défaut», (2005) 46 C. de D. 944-961 (en collaboration avec Dominique Goubau).
• «L'indemnisation du préjudice corporel dans les juridictions de tradition civiliste», (2005) 39 R.J.T. 395-434.
• «L'affaire Épiciers-Unis en Cour suprême: un autre exemple de la suprématie du contrat de cautionnement sur les dispositions du Code civil», (2005) 107 R. du N. 399-411.
• «De la demeure, des offres réelles et de la consignation: un cocktail à l'intérêt douteux», (2004) 106 R. du N. 243-260.
• «Quelques points de comparaison entre les deux plus anciens régimes intégrés d'indemnisation des victimes d'accidents d'automobile: Québec et Nouvelle-Zélande», (2004) 71-4 Assurances et gestion des risques 591-612.
• «Les retours subrogatoires de la R.A.M.Q.: contre qui, comment et pourquoi», dans Développements récents 2004, L'évaluation du préjudice corporel, vol. 210, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2004, p. 135-164.
• «Pour une réorganisation des régimes d'indemnisation du préjudice corporel», dans Mélanges Claude Masse, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2003, p. 387-431.
• «La responsabilité notariale: une responsabilité à part... entière», (2003) 105 R. du N. 881-900 (en collaboration avec Frédéric Levesque).
• «Le point sur deux mécanismes aux contours mal définis: la novation par changement de débiteur et la théorie des fins de non-recevoir», (2002) 104 R. du N. 511-527.
• «Le difficile arrimage de la Loi sur l'assurance automobile avec les lois fiscales et les régimes de sécurité sociale», (2001) 46 R.D. McGill 373-412 (en collaboration avec André Lareau).
• "Automobile No-fault in Québec as Compared to Victoria", (2000) 8 Tort L. J. 89-106 (Australie).
• «Comparer l'incomparable: les indemnités pour préjudice corporel en droit commun et dans la Loi sur l'assurance automobile», (1998) 39 C. de D. 429-472.
• «La Loi sur l'assurance automobile: loi d'interprétation libérale?», (1992) 33 C. de D. 485-515.

Pour la liste des activités destinées aux juges et aux membres du Barreau du Québec, voir la fin de cette section

• L'assurance de titres, Colloque "La profession de notaire: les risques de l'exercice", Université d'Amiens, 7 décembre 2023.
• Les présomptions de faute en droit québécois, Colloque "Présomptions et responsabilités", Université de Haute-Alsace, Mulhouse, 20 septembre 2023.
• La responsabilité des établissements de soins, Colloque "Crise sanitaire et responsabilité civile", Université de St-Jacques -de-Compostelle, 21 avril 2023.
• Le sort des victimes de préjudice corporel à partir de l’exemple des accidents de la circulation : une comparaison franco-canadienne, Université d'Ottawa, 2 février 2023.
• L'indemnisation des victimes d'actes criminels en Amérique du Nord, Université Jean Moulin, Lyon, 20 juin 2022.
• Conférence de clôture, Colloque "L’indemnisation des accidents médicaux dans la loi Kouchner, 20 ans après", Barreau de Lyon et Université Jean Moulin, Lyon, 16 juin 2022.
• No Fault Insurance Systems, 17th NAFE International Conference, National Association of Forensic Economics, Québec, 28 mai 2022.
• Les grands arrêts du droit de la consommation: Richard c. Time inc., Cycle de conférences 2021-2022, Fondation Claude Masse, Montréal, 1er décembre 2021.
• Les affaires St-Ferdinand, Gosset et Béliveau St-Jacques, 25 ans plus tard, Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, Montréal, 11 novembre 2021.
• Principes directeurs en matière d'évaluation des dommages, Congrès de la conférence des arbitres du Québec, Québec, 6 novembre 2021.
• Intelligence artificielle et transports, Colloque "La responsabilité civile et l'intelligence artificielle", O. Gout (dir.), Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et les assurances (GRERCA), Lyon, 15 octobre 2021.
• Force majeure et quantum en temps de pandémie, Congrès de la conférence des arbitres du Québec, Québec, 7 novembre 2020.
• Regard d'outre-atlantique sur le droit français positif et prospectif de la responsabilité civile, colloque "Repenser le droit civil", Université de La Réunion, 24-25 octobre 2019.

• L’expérience québécoise en matière de civilisation des dommages punitifs, Université de Montpellier, 21 octobre 2019.

• Incidence du caractère collectif d'un événement sur le préjudice réparable et son évaluation, colloque "Les dommages de masse", Université de Bucarest, 18-19 octobre 2019.
• Quand l’automobile passe une frontière invisible : conflits et complémentarité entre les régimes québécois et ontarien relatifs aux accidents d’automobile, Journée Germain-Brière "Les chevauchements", Université d'Ottawa, 5 octobre 2019.
• Quelques aspects distinctifs des actions en responsabiité civile contre les autorités fiscales, 8e Symposium en fiscalité "L'interaction des savoirs", Université Laval, Québec, 4 juillet 2019.
• Solidarité et indemnisation, rapport québécois dans le cadre du congrès international de l'Association Henri Capitant, Paris, 5 juin 2019.
• Legal issues and insurance concerns about the introduction of autonomous vehicles, North American Actuarial Council, Ottawa, 4 mai 2019.
• La prescription et le préjudice corporel: irréconciliables ennemis?, Association du Barreau canadien, Montréal, 12 avril 2019.
• Véhicules autonomes et responsabilité civile: un dialogue franco-québécois, en collaboration avec Jonas Knetsch, Université Jean Monnet St-Étienne, 12 février 2019.
• Points de vue sur la réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Colloque "Les 10 ans du GRERCA", Université Saint Louis, Bruxelles, 7-8 décembre 2018.
• Assurance et véhicules connectés: le regard de l'universitaire canadien, Colloque "Les nouvelles technologies et les mutations de l’assurance", Laboratoire de recherche en droit de l’Université du Mans (ThemisUm), 5 décembre 2018.
• L'indemnisation des pertes non pécuniaires en cinq étapes faciles, Colloque "Le préjudice sous toutes ses formes", Montréal (16 novembre 2018) et Québec (19 novembre 2018).
• Les véhicules autonomes et la Loi sur l’assurance automobile : cohabitation pacifique ou collision frontale?, Colloque "Développements récents en matière d'accidents d'automobile", Montréal, 19 octobre 2018.
• De la subsidiarité à la responsabilité automatique : le retour du balancier en matière de responsabilité notariale, Colloque "La responsabilité du juriste québécois : transformations et enjeux contemporains", Chaire Jean-Louis Baudouin, Montréal, 12 octobre 2018.
• Autonomous Vehicles: The Short and Winding Road, Actuarial Evidence Seminar, Canadian Institute of Actuaries, Toronto, 17-18 septembre 2018.
• La compensation des victimes et les fonds d'indemnisation, Séminaire "Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l’ère du risque et de l’incertitude", Universités Laval et McGill, Sacacomie, 7 juin 2018.
• L'indemnisation des victimes d'actes de terrorisme, Colloque "L'indemnisation et la prise en charge des victimes du terrorisme de masse", Rennes, 3 avril 2018.
• Les contrats perpétuels, Colloque "Inexécution et Justifications", Association Henri-Capitant, Bucarest, 2 mars 2018.
• Les véhicules autonomes, Faculté de droit et de science politique / UMR IODE, Rennes, 5 décembre 2017.
• La consécration de dommages spéciaux (corporel et environnemental), Colloque "Vers une réforme de la responsabilité civile française: regards croisés franco-québécois", Lyon, Université Lyon 3, 1er décembre 2017.
• Automobile Accident and Pure No-Fault: the Quebec Experience, 2017 Fall Symposium: "Driving around the World in One Day", Wake Forest University, North Carolina, 16 novembre 2017.
• Une tentative de civiliser les dommages punitifs: le cas du Québec, Universidad de Mendoza, Argentine, 24 octobre 2017; Pontificia Universidad Católica Argentina, Buenos Aires, 27 octobre 2017.
• La responsabilité civile affranchie de ses fonctions de punition et de dissuasion: les exemples québécois et néo-zélandais, Louvain Global College of Law, Belgique, 16 mai 2017.
• Dommages punitifs et dommages restitutoires, Université catholique de Louvain, Belgique, 15 mai 2017.
• La portée de la Loi sur l'assurance automobile, Colloque "Développements récents en matière d'accidents d'automobile", Montréal, 28 avril 2017.
• L'harmonisation des solutions en droit privé canadien: regard sur quelques arrêts de la Cour suprême, Conférence Roger-Comtois de la Chaire du notariat, Montréal, 27 avril 2017.
• La dilapidation des indemnités : plaidoyer pour une utilisation étendue de la rente, Colloque "Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel", Chambéry, Université de Savoie, 3 décembre 2016.
• Actualisation et dilapidation des indemnités: plaidoyer pour une importation de la nouvelle règle du droit français, Colloque "Réflexions sur la pratique du dommage corporel au Québec et en France", Montréal, 24 octobre 2016.
• Une autre vision du préjudice extrapatrimonial et de son évaluation : l’exemple du droit québécois, Colloque "Le dommage corporel - Pour aller plus loin", Paris, Maison du Barreau, 20 mai 2016.
• Les particularités de l'indemnisation du préjudice corporel au Québec, Congreso Franco-Peruano de Responsabilidad Civil y Seguros: Análisis de la jurisprudencia y la Doctrina, Arequipa (Pérou), 29 octobre 2015.
• L'indemnisation du préjudice corporel dans un système de droit mixte, Pontificia Universidad Católica del Perú, Lima, 20 octobre 2015.
• No-Fault Automobile Insurance: Here, There and Everywhere, Colloque "L'expertise devant les tribunaux", Institut canadien des actuaires, Québec, 11 septembre 2015.
• Pros and Cons of  the ACC Scheme as Compared to Quebec's No-Fault System, New Zealand Association for Comparative Law, Wellington, 20 avril 2015.
• Les instruments individuels et collectifs de correction des déséquilibres dans les relations contractuelles, Université de Savoie, Chambéry, 1 décembre 2014.
• Rapport général, Colloque "Regards croisés sur la responsabilité notariale (France/Québec)", Québec, 10 octobre 2014.
• Le rapport d’enquête sur la tragédie de Lac-Mégantic : quelles suites?, Conférence-midi organisée par la Chaire du Canada en droit de l'environnement, Québec, 26 septembre 2014.
• Éthique, responsabilité civile et fiscalité, Séminaire organisé par l'Association canadienne de fiscalité, Québec, 23 septembre 2014.
• Les assurances et la responsabilité: pour démêler le vrai du faux, Colloque "L'Université Laval en ville", Québec, 5-6 juin 2014.
• Les dommages punitifs en droit de la consommation: un aperçu canadien, Journées européennes de droit des obligations, Santiago di Compostella (Espagne), 27 mai 2014.
• Les décisions marquantes de 2013 en matière de responsabilité médicale, Conférence-midi organisée par la section québécoise de l'Association du Barreau canadien, Montréal, 11 avril 2014 (en compagnie de Patrice Deslauriers et Geoffroy Guilbault).
• Pour une réforme de l'indemnisation des victimes d'accidents ferroviaires, Comparution devant le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités, Ottawa, 1er avril 2014.
• Les dimensions juridiques de la tragédie de Lac-Mégantic, Colloque du groupe TRAQ (transport sur rail au Québec), Québec, 27 mars 2014.
• Violation du droit d'auteur et entreprise française: des conséquences insoupsonnées, Conférence organisée par l'Institut de l'Ouest de Droit Européen, Université de Rennes, 4 mars 2014.
• L'arrêt Regent Taxi revisité, cycle de conférences sur les Grands arrêts de droit civil, Chaire Jean-Louis Baudouin, Montréal, 27 février 2014.
• Un regard civiliste sur l'affaire Robinson, table-ronde organisée conjointement par l'AJAVA-ALAI, Montréal, 13 février 2014.
• Les accidents collectifs en droit comparé: les exemples canadiens et néo-zélandais, Colloque "L'indemnisation des victimes d'accidents collectifs", Université de Savoie, Chambéry, 6 décembre 2013.
• Le consommateur immobilier en quête de protection, rapporteur général dans le cadre du colloque de la Fondation Claude-Masse, Montréal, 6 novembre 2013.
• Le calcul des dommages corporels et la fiscalité : pour avoir les bons réflexes, Colloque "Le préjudice corporel", Éditions Yvon Blais, Montréal (18 octobre 2013) et Québec (25 octobre 2013).
• Personal Injury Damages: When the rule of law does not follow necessarily the actuarial logic, Actuarial Evidence Seminar, Institut canadien des actuaires, Montréal, 21 septembre 2013.
• Le règlement des sinistres en assurance et la montée en puissance des modes de règlement non traditionnels, Congrès des Amicales experts  IRD / Avocats, Montréal, 20 septembre 2013.
• Repenser l'indemnisation des victimes d'actes criminels: les pièges à éviter, Colloque "Les victimes d'actes criminels: Quelle place dans le système de justice", Université de Sherbrooke, 3 septembre 2013.
• La Convention d'indemnisation directe et les entreprises de camionnage, Colloque CCH, Québec (15 mai) et Montréal (22 mai 2013).
• L’immixtion du pénal dans le civil, l’expérience des dommages punitifs en Amérique du Nord, Colloque "Responsabilité civile et responsabilité pénale: regards croisés", Université de Rennes, 22 mars 2013.
• L'endettement du consommateur: une responsabilité partagée?, Colloque "Le marché de l'endettement", CACQ, Québec, 15 mars 2013.
• Les suites de l'arrêt Rossy, Faculté de droit, Université Laval, 8 janvier 2013.
• Le rôle des tribunaux d'appel dans l'évaluation des dommages, Colloque "La réparation intégrale: regards croisés Europe-Québec", Université Laval, 6 septembre 2012.
• Current Trends in Compensatory and Punitive Damages, Winnipeg, Law Society of Manitoba, 20 juin 2012.
• Un contrat, ça nous engage à quoi?, Colloque L'Université Laval en ville, Québec, 12-13 juin 2012.
• Les entreprises de camionnage et les accidents d'automobile: un régime aux multiples facettes, Colloque CCH, Québec, 27 avril 2012.
• La causalité et les accidents d’automobile : pour dénouer le nœud Gordien, Journées exceptionnelles en l’honneur de Jean-Louis Baudouin, Montréal, 21 mars 2012.
• Une institution française dans un système de droit mixte: le notaire québécois, Faculté de droit, Université de Rennes, 5 mars 2012.
• L'action de groupe au Québec: bilan de 30 années d'expérience, Faculté de droit, Université de Savoie, Chambéry, 24 février 2012.
• La protection de l'emprunteur hypothécaire au Québec, Colloque de CÉDÉ sur l'endettement des consommateurs, Université Laval, 25 janvier 2012.
• Le préjudice corporel au Québec et le concept de société distincte, 2011 National Health Law Summit, Association du barreau canadien, Montréal, 26 mai 2011.
• La réparation: le point de vue nord-américain, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et les assurances (GRERCA), Paris, 13 mai 2011.
• Solatium, consortium et servitium: du minimum au delirium, Colloque "Le préjudice corporel", Éditions Yvon Blais, Montréal (5 avril 2011) et Québec (11 avril 2011).
• Retour chez les voisins, deux ans après l'arrêt Ciment du St-Laurent, Faculté de droit, Université Laval, 12 mai 2010.
• D'hier à demain: l'indemnisation des victimes d'actes criminels, Colloque "Au coeur des droits", Association Plaidoyer-Victimes, Montréal, 29 octobre 2009.
• Responsabilité civile, assurances de personne et fiscalité: à la recherche de solutions équitables, Colloque "Le préjudice corporel", Éditions Yvon Blais, Montréal (21 septembre 2009) et Québec (26 octobre 2009).
• L'arrêt Diffusion Métromédia ou l'art de diffamer sans passer à la caisse, Conférences Wainright de droit civil, Université McGill, 21 janvier 2009.
• A Model of Pure no-fault in Automobile Insurance, conférence présentée dans le cadre du Faculty Enrichment Lecture Program, Rogers College of Law, University of Tucson, Arizona, 25 septembre 2008.
• Réflexions sur l'influence réciproque du droit civil et de la common law en droit des contrats, 29e Congrès annuel de l'Association des juristes d'expression française de l'Ontario, Québec, 17 août 2008.
• Harcèlement psychologique et lésion professionnelle ou la version moderne de la boîte de Pandore, Congrès annuel de la Commission des relations du travail, Québec, 2 mai 2008.
• Is a No-Fault Coverage Foreseeable for Adverse Medical Events, Program of Insurance Medecine and Medicolegal Expertise, Montréal, 21 septembre 2007.
• Le partage des nouveaux risques: responsabilité civile individuelle de l'entreprise, assurance et rôle de l'État, Colloque du Centre d'études en droit économique, Québec, 23 février 2007.
• Le contrat et les tiers: contrat sans frontières?, Journées québécoises de l'Association Henri Capitant, Paris, 13 décembre 2006.
• L'attribution de dommages punitifs et moraux dans le contexte des relations de travail, Congrès annuel de la Commission des relations du travail, Québec, 15 juin 2006.
• L'harmonie entre la Charte et le Code civil: une symphonie inachevée, Congrès de l'Association québécoise de droit constitutionnel, Québec, 12 mai 2006.
• L'application des règles de suspension et d'interruption de la prescription à l'État, Congrès de l'Association des juristes de l'État, Québec, 4 avril 2006.
• La responsabilité médicale et hospitalière au Québec : un régime en mutation, Congrès de la Société des médecins experts France-Québec, Rouen, 1er avril 2006.
• Être ou ne pas naître: la fuite en avant ou le retour aux sources de la responsabilité contractuelle, Colloque de l'Association québécoise de droit comparé, Montréal, 10 mars 2006.
• L'évaluation des dommages résultant du harcèlement psychologique, Congrès de la Commission des normes du travail, Duchesnay, 17 février 2006.
• Splendeurs et misères des régimes d'indemnisation sans égard à la responsabilité, Colloque "Accidents thérapeutiques et protection du patient : vers une responsabilité sans faute?", Montréal, 21 novembre 2005.
• Le préjudice corporel, rapporteur général dans le cadre du Congrès de l'Association Henri Capitant, Québec, 16 mai 2004.
• Les diverses formes de no-fault en matière d'assurance automobile, Colloque "L'avenir du régime québécois d'assurance automobile", Québec, 25 mars 2004.
• L'assurance automobile en Amérique du Nord et en Océanie : évolution et tendances, Congrès annuel de l'Association internationale des médecins experts, Montréal, 17 octobre 2003.
• Bilan d'une décennie d'application du Code civil du Québec en matière d'indemnisation du préjudice corporel, Colloque Insight, Montréal, 17 septembre 2003.
• L'indemnisation des accidents du travail : réalités et limites d'un régime en mutation, Congrès annuel de la Commission des lésions professionnelles, Montréal, 25 octobre 2001.
• Le rôle de l'actuaire dans le cadre d'un procès pour préjudice corporel, Congrès annuel de l'Institut canadien des actuaires, Montréal, 25 novembre 1999.
• Overview of the Québec Automobile No-fault System, Motor Vehicle Insurance Benefits Task Force, Honolulu, 16 septembre 1998.
• L'indemnisation des pertes de nature économique, Colloque international "20 ans d'assurance sans égard à la responsabilité", Québec, 5 juin 1998.
• Conférencier invité dans le cadre des Séminaires de la magistrature (Québec):
  • Retour chez le voisin, cinq ans après l'arrêt Ciment du Saint-Laurent (2013)
  • Les dommages-intérêts résultant de l'utilisation abusive de la procédure (2010)
  • Le champ respectif de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle (2002)
  • Les dommages punitifs et la spécificité du droit québécois (1998)
  • L'évaluation du préjudice corporel (1997)
• Conférencier invité dans le cadre des activités de formation des juges:
  • Les véhicules autonomes (Cour d'appel, Baie Saint-Paul, 2019)
  • Les dommages punitifs dans un contexte d'action collective (Cour supérieure, Montréal 2017, 2019)
  • Les dommages-intérêts résultant de l'utilisation abusive de la procédure (Cour du Québec, Bécancour, 2011 et 2012)
  • Les catégories spéciales de dommages (Cour du Québec, Tadoussac 2005, Longueuil 2006)
  • Techniques d'évaluation du préjudice corporel (Cour du Québec, Québec 2001 et 2009, Chicoutimi 2002).
  • Une décennie d'application du Code civil du Québec (Cour du Québec, Bécancour 2006)
  • L'interprétation des contrats (Cour du Québec, Québec 1999, Chicoutimi 2000)

Conférencier invité dans le cadre des activités de formation permanente du Barreau du Québec:

• Problèmes contemporains d'identification et de quantification du préjudice corporel (Québec et Montréal, 2003; Amos 2004; Baie-Comeau, Chicoutimi, Rimouski, Sherbrooke et Thetford-Mines, 2005; Gatineau et Lorraine, 2007; Saguenay et Amos, 2011; Laval, Joliette et Dr'ville, 2012; Trois-Rivières, 2013)
• Automobiles, véhicules de loisirs et recours de droit commun (Trois-Rivières, 2006 et 2014; Dr'ville et Montréal, 2012; St-Hyacinthe et St-Jérôme, 2013; Carleton-sur-mer, 2015)
• Dommages punitifs et dommages moratoires (Rimouski, 2006; Amos et St-Jean-sur-Richelieu, 2009; Saguenay, 2010; Shawinigan, 2012)
• Les relations de voisinage (Trois-Rivières, 2013; Carleton-sur-mer, 2015)
• Pour s'ouvrir aux transactions à paiements différés: un tour d'horizon de l'évolution législative hors du Québec (Montréal, 2008)
• Les indemnités en cas de décès, une décennie après l'affaire Gosset (Montréal, 2006)
• Les recours subrogatoires de la Régie de l'assurance maladie du Québec (Québec et Montréal, 2004)
• Splendeurs et misères de la jurisprudence de la Cour suprême en droit des obligations (Saguenay, 2007)
• Les recours de droit commun en marge des régimes de no-fault (Sherbrooke, Sept-Îles et Rimouski, 2008)
• Nouveautés et tendances en matière d'évaluation des pertes non pécuniaires et des dommages punitifs (Laval, 2009, Québec 2010).

Diplômes

• LL.B. (Laval)
• D.E.A. (Aix-Marseille III)
• LL.M. (Laval)

Expérience professionnelle

• Consultant auprès de nombreux organismes gouvernementaux et non gouvernementaux en matière d'assurance automobile et d'indemnisation, au Québec et à l'étranger
• Directeur des programmes de 1er cycle (2017- )
• Directeur des Cahiers de Droit (1996-1999)
• Professeur invité aux universités de Montréal (1992), d'Aix-Marseille (1989 et 2004), de Montpellier (2009), de Paris I (2010 et 2014), de Rennes (2011 et 2012), de Savoie (2013-2020), d'Otago et de Victoria (NZ, 2015), de Louvain-la-Neuve (2017).

Subventions de recherche

• Société de l'assurance automobile du Québec (S.A.A.Q.)
  Supervision d'étudiants gradués effectuant des recherches dans le domaine des accidents d'automobile et de l'indemnisation
  16 000$ (annuel), 1998-2005
• Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (C.R.S.H.)
  Spécificité du droit québécois en matière d'évaluation des dommages
  28 800$, 1991-1994
• Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (C.R.S.H.)
  Programme d'aide aux revues de recherche et de transfert
  46 452$, 1997-2000
• FCAR
  Programme de revues de recherche
  60 540$, 1997-2000