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Programme bidiplômant en droit de l’environnement

Programme bidiplômant en droit de l’environnement

Le cheminement bidiplômant associe deux formations préexistantes : le programme de maîtrise en droit, majeure en droit de l’environnement, développement durable et sécurité alimentaire (Université Laval) d’une part, et le programme de master en droit de l’environnement (M 2 - Université Paris 1), d’autre part. Les objectifs pédagogiques respectifs de ces formations et la configuration de ces programmes d’études  demeurent inchangés. La description actuelle du programme de maîtrise en droit, majeure en droit de l’environnement, développement durable et sécurité alimentaire et la liste des cours donnés par l’Université Paris 1 dans le cadre du master en droit de l’environnement sont les suivants :

Cours de droit donnés par l’Université Laval dans le cadre de la maîtrise :

Cours hors cheminement donnés par l’Université Laval dans le cadre de la maîtrise :

 

Liste des cours donnés dans le programme « master 2 Recherche droit de l’environnement » à l’Université Paris 1

Cours de droit donnés par l’Université Paris 1 dans le cadre du master : 

  • Droit administratif de l’environnement I
  • Droit international et communautaire de l’environnement
  • Droit civil de l’environnement I
  • Droit administratif de l’environnement 2
  • Droit pénal de l’environnement
  • Droit civil de l’environnement 2
  • Droit international privé de l’environnement
  • Procédure et pratique du contentieux
  • Droit international et communautaire de l’environnement

Cours hors cheminement donnés par l’Université Paris 1 dans le cadre du master :

  • Séminaire commun (droit, économie et géographie)
  • Gestion administrative de l’environnement et de l’aménagement
  • Patrimoine naturel et culturel

L’étudiant peut aussi suivre des cours tirés du master « Développement durable, management environnemental, géomatique » de l’Université Paris 1.

Le cheminement proposé est :

Le programme de maîtrise comporte 45 crédits répartis comme suit :

  • Activité obligatoire : essai : 15 crédits  (DRT-6062)

L'essai est un travail écrit d'une cinquantaine de pages consacré à une étude doctrinale, à la rédaction ou à la critique d'actes juridiques, ou à l'analyse et à la résolution d'un problème complexe.

  • Activités à option : cours : 30  crédits répartis comme suit :
    • six cours de droit propres à la spécialité «Droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire» (18 crédits).
    • deux cours hors Faculté choisis à partir d'une liste de cours de disciplines connexes (6 crédits).
    • deux cours choisis parmi les modules suivants (6 crédits) :
      • cours à option du type avec mémoire de la maîtrise en droit, autres qu'en droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire;
      • cours hors Faculté choisis à partir d'une liste de cours de disciplines connexes.

ou

 « Stage en droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire » (6 crédits) (DRT-6054)

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