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Programme de doctorat

Étapes du cheminement de votre programme

Veuillez consulter votre Rapport de cheminement avant d’effectuer votre choix de cours afin de respecter les exigences du programme. Votre programme d’études totalise 90 crédits : 24 crédits d’activités de formation communes en droit et 66 crédits en activités de recherche.

 

Inscription aux activités de formation communes (24 crédits)

Pour faciliter votre inscription, nous vous référons à l’onglet Information générale pour s’inscrire ainsi qu’à l’horaire de la session en cours.

Les cours DRT-7000 Méthodologie avancée du droit (3 crédits) et DRT-8003 Épistémologie juridique (3 crédits) doivent être complétés durant les deux premières sessions d’admission. Ces cours se donnent en alternance aux sessions d’automne et d’hiver. Vous pouvez en même temps entamer les activités d’encadrement de recherche dans l’ordre suivant:

  • DRT-8005 Lectures dirigées de doctorat 1 – 3 crédits.
  • DRT-8006 Lectures dirigées de doctorat 2 – 3 crédits. Ne peut pas être suivi à la même session que DRT-6080.
  • DRT-8004 Élaboration du projet de thèse – 6 crédits. Ne peut pas être suivi durant la première session d'inscription, ni en même temps que DRT-8005. Par ailleurs, il peut être suivi en concomitance avec (DRT-8006).
  • DRT-8001 Examen de thèse : volet rétrospectif – 3 crédits.
  • DRT-8002 Examen de thèse : volet prospectif – 3 crédits.

NOTE : formulaire à compléter pour les activités DRT-8005, DRT-8006 et DRT-8004.

 

Inscription à des activités de recherche (66 crédits)

Avant de vous inscrire à l’une ou l’autre de ces activités, veuillez vérifier votre Rapport de cheminement dans Capsule. Vous devez réaliser toutes ces activités de recherche qui peuvent être jumelées à des activités de formation communes pour vous assurer un statut d’étudiant à temps plein au besoin.

  • DRT-8801 Activité de recherche - thèse 1- 3 crédits inscrits/temps partiel - 3 crédits facturés
  • DRT-8802 Activité de recherche - thèse 2 - 3 crédits inscrits/temps partiel - 3 crédits facturés
  • DRT-8803 Activité de recherche - thèse 3 - 12 crédits inscrits/temps plein - 7 crédits facturés
  • DRT-8804 Activité de recherche - thèse 4 - 12 crédits inscrits/temps plein - 9 crédits facturés
  • DRT-8805 Activité de recherche - thèse 5 - 12 crédits inscrits/temps plein - 11 crédits facturés
  • DRT-8806 Activité de recherche - thèse 6 - 12 crédits inscrits/temps plein - 11 crédits facturés
  • DRT-8807 Activité de recherche - thèse 7 - 12 crédits inscrits/temps plein - 11 crédits facturés
  • DRT-8808 Activité de recherche - thèse 8 - 12 crédits inscrits/temps plein - 11 crédits facturés

 

Inscription à Poursuite de la recherche - thèse 1 et 2

L’étudiant qui a terminé les huit activités de recherche étant prévues à son programme de doctorat et qui doit poursuivre sa recherche peut s’inscrire à l’activité TRE-8800 Poursuite de la recherche - thèse 1 pour deux sessions et ensuite à l’activité TRE-8801 Poursuite de la recherche - thèse 2 pour un maximum de cinq sessions. Par contre, pour continuer cette activité au-delà de ces périodes, l’étudiant doit obtenir l’autorisation du directeur de programme et de son directeur de recherche. Toutefois, le statut de l’étudiant demeure le même lorsqu’il est inscrit à cette activité, soit à temps complet. L’étudiant doit avoir payé tous les crédits de recherche préalables qui ont été établis pour son programme avant de pouvoir s’inscrire à l’activité Poursuite de la recherche - thèse 1. Les droits de scolarité et les autres frais demeurent les mêmes, soit 108 $ pour les deux premières sessions (TRE-8800 Poursuite de la recherche - thèse 1) et 334 $ pour l’activité TRE-8801 Poursuite de la recherche - thèse 2 pour un maximum de cinq sessions. Les frais institutionnels sont calculés sur une base de douze crédits.

  • TRE-8800 : Poursuite de la recherche - thèse1 (inscription max. 2 sessions au tarif de 108 $ + autres frais)
  • TRE-8801 : Poursuite de la recherche - thèse 2 (inscription max. 5 sessions au tarif de 334 $ + autres frais)

 

Inscription à TRE-7802 Thèse ou mémoire déposé pour évaluation

L’activité TRE-7802 Thèse ou mémoire déposé pour évaluation est destiné d’une part, à l’étudiant voulant faire le dépôt initial de son mémoire ou de sa thèse et qui doit être inscrit lors de la session du dépôt et d’autre part, à l’étudiant qui a fait le dépôt initial de son mémoire ou de sa thèse à une session donnée et qui est toujours en période d’évaluation terminale à la session suivante du dépôt. Cette inscription est facultative – possible pour deux sessions au maximum – et accorde à l’étudiant un statut à temps complet.  Des frais institutionnels sont reliés à cette inscription pour douze crédits.

  •  TRE-7802 Thèse ou mémoire déposé pour évaluation (facultatif – max. 2 sessions)

 

Inscription à DRT-8809 Activités de recherche en cotutelle

L’étudiant qui poursuit ses études à l’étranger à la session actuelle ne peut pas procéder à son inscription à l’activité DRT-8809 Activités de recherche en cotutelle. Il doit contacter la Direction des programmes à cet effet, à cycles-supérieurs@fd.ulaval.ca. Si l’étudiant est à l’Université Laval, il s’inscrit aux activités de son programme afin de maintenir une inscription simultanée dans les deux universités. Pour toute information relative au programme de cotutelle, veuillez vous référer à la section Cotutelle de thèse.

 

 

 

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