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Articles scientifiques
Articles scientifiques
- CRÊTE, Raymonde, Cinthia DUCLOS et Frédéric BLOUIN, « Les courtiers en épargne collective, leurs dirigeants et leurs représentants sont-ils à l'abri de sanctions disciplinaires au Québec? » (soumis aux fins de publication).
- BRISSON, Geneviève, Hélène ZIMMERMANN et Priscilla TACHÉ, « Les attitudes des représentants de courtiers en placement face à la réglementation de leur pratique professionnelle, dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais (à paraître, automne 2011).
- CRÊTE, Raymonde, « Les manifestations du particularisme juridique des rapports de confiance dans les services de placement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
- CRÊTE, Raymonde, « Les manifestations du particularisme juridique des rapports de confiance dans les services de conseils financiers et de gestion de portefeuille » (2009) 39 Revue générale de droit, 581-653 [En ligne] [http://cede.fd.ulaval.ca/fileadmin/cede/documents/PDF/Partie_3__crete_.pdf]
- CRÊTE, Raymonde, Cinthia DUCLOS, avec la collaboration de Guillaume TALBOT-LACHANCE, « L’évolution du marché public des valeurs mobilières et de l’industrie des services de placement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
- CRÊTE, Raymonde et Cinthia DUCLOS, « Le portrait des prestataires de services de placement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
- CRÊTE, Raymonde et Cinthia DUCLOS, « La rationalité du particularisme juridique des rapports de confiance dans les services de placement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
- CRÊTE, Raymonde, Marc LACOURSIÈRE et Cinthia DUCLOS, « La rationalité du particularisme juridique des rapports de confiance dans les services de conseils financiers et de gestion de portefeuille » (2009) 39 Revue générale de droit, 523-580 [En ligne] [http://cede.fd.ulaval.ca/fileadmin/cede/documents/PDF/Partie_2__crete-lacoursiere-duclos_.pdf]
- CRÊTE, Raymonde et Cinthia DUCLOS, «Les sanctions civiles en cas de manquements professionnels dans les services de placement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
- CRÊTE, Raymonde, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU, Clément MABIT et Geneviève BRISSON, «La prévention des manquements professionnels : pistes de réflexion et d’action sur l’encadrement juridique et organisationnel des services de placement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
- CRÊTE, Raymonde, Geneviève BRISSON, Mario NACCARATO et Audrey LÉTOURNEAU, « La prévention dans la distribution de services de placement », dans R. CRÊTE, M. LACOURSIÈRE, M. NACCARATO et G. BRISSON (dir.), La confiance au cœur de l’industrie des services financiers, Actes du colloque, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009. [En ligne] [http://cede.fd.ulaval.ca/fileadmin/cede/documents/PDF/Prevention-titre_et_texte.pdf]
- CRÊTE, Raymonde, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU, Clément MABIT, « L’encadrement légal et les types de déviance dans les services de placement », Gestion, vol. 35, no. 2, 2010, p. 35-48.
- CRÊTE, Raymonde, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU, Clément MABIT, « Les déviances dans les services de placement : responsabilités, sanctions et moyens de prévention, Gestion, vol. 35, no. 2, 2010, p. 49-60.
- DUCLOS, Cinthia, avec la collaboration de Raymonde CRÊTE et Audrey LÉTOURNEAU, « Les autorités d’encadrement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
- LÉTOURNEAU, Audrey et Mario NACCARATO, «La consécutivité des peines d’emprisonnement en droit pénal : les affaires Autorité des marchés financiers c. Lacroix et La Reine c. Lacroix», Bulletin de droit économique, volume 1, numéro 1 (hiver 2010), p. 1, Centre d’études en droit économique, Faculté de droit, Université Laval, ISSN 1923-1571. [En ligne] [www.bde.ulaval.ca]
- LÉTOURNEAU, Audrey et Mario NACCARATO, « La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services financiers et la détermination des peines : d’hier à demain », Bulletin de droit économique, volume 1, numéro 2, Article 4, Centre d’études en droit économique, Faculté de droit, Université Laval. [En ligne] [www.bde.ulaval.ca]
- MABIT, Clément, « Le régime de sanctions disciplinaires applicable aux courtiers en placement et à leurs représentants, dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
- NACCARATO, Mario, « La juridicité de la confiance dans le contexte des contrats de services de conseils financiers et de gestion de portefeuille », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
- NACCARATO, Mario, « La juridicité de la confiance dans le contexte des contrats de services de conseils financiers et de gestion de portefeuille » (2009) 39 Revue générale de droit 457-521 [En ligne] [http://cede.fd.ulaval.ca/fileadmin/cede/documents/PDF/Partie_1__naccarato_.pdf]
- NACCARATO, Mario et Raymonde CRÊTE, « La confiance : de la réalité à la juridicité », Actes du Colloque en hommage à l’honorable Charles C. Gonthier, (à paraître).
- NACCARATO, Mario et Audrey LÉTOURNEAU, « La confiance trahie : La répression pénale et criminelle du manquement contractuel de l’intermédiaire de marché en valeurs mobilières et la détermination des peines applicables », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
- NACCARATO, Mario et Audrey LÉTOURNEAU, « La confiance trahie : La répression pénale et criminelle du manquement contractuel de l’intermédiaire de marché en valeurs mobilières et la détermination des peines applicables », (2010) 43 Revue juridique Thémis, 145-270 [En ligne] [http://cede.fd.ulaval.ca/fileadmin/cede/documents/PDF/Naccarato-Letourneau__La_confiance_trahie__15-01-2010_.pdf]